Mi temps thérapeutique

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 nenuphar -
Bonjour je souhaiterais savoir si mon employeur peut interrompre mon mi temps thérapeutique pour me repasser à temps plein. En a t il le droit et qu elles démarches dois-je faire. Merci

3 réponses

Bonjour,

Votre employeur était d'accord pour la mise en place du mi temps thérapeutique ? Quelle raison vous donne t-il à sa décision ? Aviez vous signé un avenant à votre contrat de travail ? Sa décision fait il suite à une prolongation du mtt ?
Vous aviez vu le médecin du travail pour une visite de reprise ? Je vous conseille de prendre contact avec votre médecin du travail pour exposer la situation.

Cdt
mamounette53000
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Bonjour le médecin traitant a fait mon mi temps thérapeutique pour un mois et au bout de 15 jours mon employeur veut me faire passer à temps plein et il veut passer par la médecine du travail pour le casser. En a t il le droit. Merci
Aviez vous vu le médecin du travail en visite de reprise ? (votre arrêt initial avant la prescription du mi temps thérapeutique était de quelle durée ?) Aviez vous signé un avenant à votre contrat de travail ? Ou votre employeur avait-il donné son accord de principe ?
Prenez contact avec le médecin du travail.

Dans tous les cas, si votre employeur vous planifie une visite à la médecine du travail et que vous n'êtes pas en arrêt, vous devez vous y rendre. Il est tout à fait logique d'avoir l'avis du médecin du travail pour la mise en place d'un mtt.
mamounette53000
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Mon employeur m'a mis en mi temps thérapeutique avec l accord de la médecine du travail et actuellement j effectue mon mi temps thérapeutique et il veut le changer pour passer à temps plein pour motif que ça ne l arrange pas à cause des arrêts de maladie qu il en y a trop. Merci
> mamounette53000
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Donc votre employeur était d'accord pour votre mtt et la médecine du travail a validé votre reprise à mtt.

Vous ne me répondez pas à mes questions alors ce n'est pas simple de vous aider.
Aviez vous vu le médecin du travail en visite de reprise ? (votre arrêt initial avant la prescription du mi temps thérapeutique était de quelle durée ?) Aviez vous signé un avenant à votre contrat de travail ?

Si votre employeur souhaite refuser le mtt (qu'il a accepté à la base !), il faut que son avis soit motivé et doit vous transmettre par écrit ses motivations ainsi qu'au médecin du travail. Votre reprise à temps plein nécessite, sauf erreur mais comme je n'ai pas tous les éléments, une nouvelle visite avec le médecin du travail.

Mettez vous en relation avec votre médecin du travail sans délai.

Vous pouvez également contacter la Direecte pour avoir leur avis.

Et si besoin, vous revoyez votre médecin traitant ; si il juge que votre état de santé nécessite une prolongation ("à temps plein - pas de mtt), il vous la prescrira.

Appelez le médecin du travail ; il faut qu'il soit au courant de cette situation.

Bien cordialement.
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6 mars 2020

Oui j avais vu le médecin du travail avant la reprise du travail car il fallait son avis avant d aller voir mon employeur pour mes horaires de travail et le poste de travail que j occuperais. Merci
Donc si le médecin du travail a préconisé cette reprise en mtt, que votre employeur l'avait accepté ... Revenez vers le forum, si vous le souhaitez, quand vous aurez eu le médecin du travail.
En attendant, vous restez en mtt tant que vous n'avez pas l'accord du médecin du travail pour une reprise à temps plein.

Article L4624-6

Créé par LOI n°2016-1088 du 8 août 2016 - art. 102 (V)

L'employeur est tenu de prendre en considération l'avis et les indications ou les propositions émis par le médecin du travail en application des articles L. 4624-2 à L. 4624-4. En cas de refus, l'employeur fait connaître par écrit au travailleur et au médecin du travail les motifs qui s'opposent à ce qu'il y soit donné suite.
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