Amende de bus sans présentation de pièces d'identité Fermé

Question

Bonjour, j'ai eut une amende pour oublie de titre de transport mais je n'avais pas de pièce d'identité sur moi donc normalement l'amande ne peut pas avoir de suite elle sera classe sans suite vu qu'il y a aucun moyen de prouver que c'était bien moi car je n'avais aucune pièce d'identité à ce moment précis donc n'importe qui aurait pû déclaré mon identité qu'en pensez vous pouvez vous m'aider ?

Utilisateur anonyme · Answer

Quelles sont les informations que vous avez données au contrôleur ?

Cordialement.

Gayomi · Answer

C'est bien vous  qui avez été contrôlé ? Et c'est bien votre nom qui figure sur l'amende ? Alors, il n'y a rien à contester. Vous payez votre amende et basta.

BmV · Answer

" donc normalement l'amande ne peut pas avoir de suite " : très comique, ça !
Ou alors excessivement naïf.

Vous pensez que les sociétés de transport, en plus d'en avoir ras la casquette des fraudeurs, n'ont pas de nos jours les moyens techniques et juridiques suffisants pour arriver à leurs fins ?

Mais si vous aimez jouer, ne payez pas.

Ceci est cependant un jeu où vous perdez à chaque fois :  au prix de l'amende viennent se rajouter comme par magie des frais de dossier, de poursuite, de rappel, de procédure, etc. quand ça ne finit pas carrément au tribunal.

Rappel : les contrôleurs sont assermentés.
Comme les policiers ou les appariteurs....
 
--

Utilisateur anonyme · Answer

si vous n'avez pas donné votre vrai identité  ni votre vrai adresse, effectivement le petit papier que vous a remis le controleur n'a pas grande valeur
cela sera impossible pour le service chargé du recouvrement de vous poursuivre

dans le cas contraire    z'êtes quelque peu coincé mais ...

effectivement sans vos papiers, ils auraient du vous emmener au poste de police ou dans leurs bureaux afin d'établir l'amende de façon convenable 

bonne soirée

BmV · Answer

En plus, Môssieur semble être un adepte de ce "sport" et en plus ne dit pas forcément deux fois la même chose :

► https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8464615-est-t-il-possible-de-faire-annuler-une-amande-de-bus-pour-erreur-de-saisie 

En parlant donc de jeu : une belle tête de vainqueur, non ?
 
--

Unabombix · Answer

Bonjour.
Il m'est arrivé quelque chose de similaire aujourd'hui. Ils m'ont donné une amende parce que j'ai payé le bus par SMS mais juste après j'ai manqué de batterie dans mon portable... Je suis espagnol, et l'amende ne dit pas ma pièce d'identité ("Pièce d'identité : acun "). Mon nom et mon adresse sont corrects, mais pas ma pièce d'identité (puisqu'il n'apparaît pas). Une telle amende est-elle juridiquement valable ? Merci. Nous aimerions savoir comment votre histoire s'est terminée !

Amende de bus sans présentation de pièces d'identité

6 réponses

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