Zone rouge et blanche
Boudeville
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Josh Randall Messages postés 17912 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Qu’est-ce qu une zone rouge et une blanche pour l urbanisme pour la commune de La Turbie 06320
A l avance merci
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2 réponses
Bonjour
Il existe un Plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvement de terrain (PPRM). C'est ce document, qui détermine les zones de constructibilité.
En zone roue, c'est non constructible
https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Les-risques-naturels-et-technologiques/Les-plans-de-prevention-des-risques-PPR-approuves-et-l-Information-acquereurs-locataires-IAL/LA-TURBIE/2-PPR-APPROUVES-cliquez-ici
Il existe un Plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvement de terrain (PPRM). C'est ce document, qui détermine les zones de constructibilité.
En zone roue, c'est non constructible
https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Les-risques-naturels-et-technologiques/Les-plans-de-prevention-des-risques-PPR-approuves-et-l-Information-acquereurs-locataires-IAL/LA-TURBIE/2-PPR-APPROUVES-cliquez-ici
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