Droit copyright

AurelineB - 9 déc. 2019 à 14:13
 AurelineB - 20 déc. 2019 à 14:09
Bonjour,

Je me tourne vers vous car j'ai une question concernant le copyrigth et plus particulièrement le fan art. Je suis auteur - illustratrice à mon compte et, jusque là, je ne faisais que de l'original ou du fan art d’œuvres tombées dans le domaine public (contes, mythologie, classiques littéraires, etc. ).

Hors, depuis quelques semaines je travaille sur un projet de livres rassemblant coloriage et légendes pour les enfants avec, à la fin, un petit listing d’œuvres où trouver les légendes. Et, bien entendu, j'aimerai illustrer ces listes avec quelques petits dessins (fan art) à colorier.

Ma question est donc la suivante : étant donné que ces fan art sont glissé dans un livre avec des dessins originaux et qu'ils ne sont là que pour illustrer les citations des œuvres, est-ce que là aussi je risque d'avoir des poursuite pour contrefaçon ?

merci d'avance de vos réponses. Jusque là, personne n'a su me donner de réponses claires :/ et en attendant je travaille dur sur mes dessins donc j'ai peur de travailler pour rien xD

1 réponse

Après des jours de recherches, je pense avoir trouvé sur ce site :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006278917&cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20060803

Et je pense que ce passage correspond à ce que je fais donc ça devrait aller.
"Article L122-5 du code de la propriété intellectuelle :
Lorsque l’œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et/ou la source :
a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées."

Bien entendu, je ne serais pas contre une validation de la part d'une âme charitable s'y connaissant plus que moi.

merci d'avance.
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