Election cd en ag
Gogol
-
18 oct. 2019 à 12:08
rambouillet41 Messages postés 9517 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2024 - 20 oct. 2019 à 08:00
rambouillet41 Messages postés 9517 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2024 - 20 oct. 2019 à 08:00
A voir également:
- Election cd en ag
- Prochaine election senatoriale 2026 - Guide
- Election parents d'élèves 2024 - - Loi et citoyen
- Travaux votés en ag non réalisés - Forum copropriété
- Pv ag copropriété non envoyé - Forum copropriété
- Travaux prévus mais non réalisés - Forum copropriété
1 réponse
rambouillet41
Messages postés
9517
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
17 novembre 2024
3 517
20 oct. 2019 à 08:00
20 oct. 2019 à 08:00
Bonjour,
Cette règle n'est pas prévue dans les textes.
L'ordre des membres du CS importe peu, sauf peut-être (c'est le cas que vous avez voulu soulever ?) dans le cas où il y a plus de candidats que de postes ?
C'est le règlement de fonctionnement du CS qui devrait régler ce souci, mais vous pouvez toujours prendre tous les volontaires, soit désigner des suppléants
Cette règle n'est pas prévue dans les textes.
L'ordre des membres du CS importe peu, sauf peut-être (c'est le cas que vous avez voulu soulever ?) dans le cas où il y a plus de candidats que de postes ?
C'est le règlement de fonctionnement du CS qui devrait régler ce souci, mais vous pouvez toujours prendre tous les volontaires, soit désigner des suppléants
La législation juridique et financière évolue en permanence...