Election cd en ag

Gogol - 18 oct. 2019 à 12:08
rambouillet41 Messages postés 9553 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2024 - 20 oct. 2019 à 08:00
Bonjour,
L ordre d élection des menbres titulaires du conseil syndica est il implicitement le nombre de tantièmes de chacun

Merci

1 réponse

rambouillet41 Messages postés 9553 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2024 3 538
20 oct. 2019 à 08:00
Bonjour,

Cette règle n'est pas prévue dans les textes.

L'ordre des membres du CS importe peu, sauf peut-être (c'est le cas que vous avez voulu soulever ?) dans le cas où il y a plus de candidats que de postes ?

C'est le règlement de fonctionnement du CS qui devrait régler ce souci, mais vous pouvez toujours prendre tous les volontaires, soit désigner des suppléants
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