Election cd en ag

Gogol -  
rambouillet41 Messages postés 10183 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
L ordre d élection des menbres titulaires du conseil syndica est il implicitement le nombre de tantièmes de chacun

Merci

1 réponse

rambouillet41 Messages postés 10183 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 662
 
Bonjour,

Cette règle n'est pas prévue dans les textes.

L'ordre des membres du CS importe peu, sauf peut-être (c'est le cas que vous avez voulu soulever ?) dans le cas où il y a plus de candidats que de postes ?

C'est le règlement de fonctionnement du CS qui devrait régler ce souci, mais vous pouvez toujours prendre tous les volontaires, soit désigner des suppléants
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