Election cd en ag
Gogol
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rambouillet41 Messages postés 9936 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rambouillet41 Messages postés 9936 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
L ordre d élection des menbres titulaires du conseil syndica est il implicitement le nombre de tantièmes de chacun
Merci
L ordre d élection des menbres titulaires du conseil syndica est il implicitement le nombre de tantièmes de chacun
Merci
1 réponse
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Bonjour,
Cette règle n'est pas prévue dans les textes.
L'ordre des membres du CS importe peu, sauf peut-être (c'est le cas que vous avez voulu soulever ?) dans le cas où il y a plus de candidats que de postes ?
C'est le règlement de fonctionnement du CS qui devrait régler ce souci, mais vous pouvez toujours prendre tous les volontaires, soit désigner des suppléants
La législation juridique et financière évolue en permanence...