Election cd en ag
Gogol
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18 oct. 2019 à 12:08
rambouillet41 Messages postés 9600 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 février 2025 - 20 oct. 2019 à 08:00
rambouillet41 Messages postés 9600 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 février 2025 - 20 oct. 2019 à 08:00
Bonjour,
L ordre d élection des menbres titulaires du conseil syndica est il implicitement le nombre de tantièmes de chacun
Merci
L ordre d élection des menbres titulaires du conseil syndica est il implicitement le nombre de tantièmes de chacun
Merci
A voir également:
- Election cd en ag
- Prochaine election senatoriale 2026 - Guide
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rambouillet41
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20 oct. 2019 à 08:00
20 oct. 2019 à 08:00
Bonjour,
Cette règle n'est pas prévue dans les textes.
L'ordre des membres du CS importe peu, sauf peut-être (c'est le cas que vous avez voulu soulever ?) dans le cas où il y a plus de candidats que de postes ?
C'est le règlement de fonctionnement du CS qui devrait régler ce souci, mais vous pouvez toujours prendre tous les volontaires, soit désigner des suppléants
Cette règle n'est pas prévue dans les textes.
L'ordre des membres du CS importe peu, sauf peut-être (c'est le cas que vous avez voulu soulever ?) dans le cas où il y a plus de candidats que de postes ?
C'est le règlement de fonctionnement du CS qui devrait régler ce souci, mais vous pouvez toujours prendre tous les volontaires, soit désigner des suppléants