Définition de gros œuvre

- - Dernière réponse :  Ulpien1 - 5 oct. 2019 à 14:17
Une fenêtre de toit dans une partie commune fait-elle partie du gros œuvre ?
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2 réponses

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Bonjour,

Il faut vérifier dans otre RdC ce qu'il en est exactement ..

En général et si rien n'est précisé dans le RdC : l'ouvrant est privatif s'il est spécifié que les fenetres sont privatives, et le dormant est commun
Commenter la réponse de rambouillet41
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Bonjour
D'un point de vue purement technique, une fenêtre de toit fait partie du second oeuvre.
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