Annulation d'un droit de passage

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Bonjour,

Comment annuler (ou lever) un droit de passage au profit d'une parcelle de terrain qui a été acquise par un propriétaire qui possède par ailleurs une autre entrée principale de sa propriété, ce qui rend cette parcelle non enclavée. Cette parcelle isolément bénéficiait d'un droit de passage mais intégrée dans un nouvel ensemble qui bénéficie d'un autre accès, ce droit peut-il être levé ?

En vous remerciant de votre retour, recevez mes meilleures salutations.
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1 réponse

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Merci
Si l'enclavement disparaît, la servitude pourra être supprimée sur décision du juge judiciaire.
Voyez avec le greffe du tribunal pour les détails de la procédure à lancer.

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