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2 réponses
Il a entassé son bois "sur le chemin rural " ou en bordure de ce chemin ?
En quoi cela gêne-t-il la sortie ?
Et qu'en dit le maire ?
Puisque les chemins ruraux font partie du domaine privé de la commune, sont affectés à l'usage du public, mais ne sont pas classés comme voies communales.
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En quoi cela gêne-t-il la sortie ?
Et qu'en dit le maire ?
Puisque les chemins ruraux font partie du domaine privé de la commune, sont affectés à l'usage du public, mais ne sont pas classés comme voies communales.
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do
merci pour votre réponse
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