Mur de retenue de terre

Wayne -  
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour, j'ai acquis il y a quelques mois un terrain ou j'ai fait bâtir une maison dessus.
Me trouvant au dessus du terrain d'un voisin (crèche) je souhaiterais donc faire une retenue de terre. Mais je me posais une question à savoir à qui appartient le fait de construire ce mur? Qui le finance?
Sachant que la parcelle de mon voisin (crèche) était la bien avant moi.
Merci de votre réponse

6 réponses

Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur 8 312
 
Bonjour

Le terrain a été décaissé ?
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Wayne
 
A quel endroit ?
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Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre 2 394
 
Bonjour
Deux questions:
avez-vous modifié la planéité de votre terrain?
Le terrain d'en dessous a-t-il été décaissé?
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur 8 312
 
Merci d'avoir précisé
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Wayne
 
Non mon terrain est resté presque en l'état. Et le terrain d'en dessous oui je pense que le terrain du dessous a été décaissé.
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Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre 2 394
 
Bonjour
Alors si vous n'avez pas modifié la planéité de votre terrain et que le terrain d'en-dessous a été décaissé; le propriétaire de ce dernier a l"entière charge de la construction du mur de soutènement .
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Wayne
 
Même si celui-ci à fait les travaux il y a plusieurs années?
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur 8 312
 
Bonjour

C'est le dernier à avoir modifier le profil du terrain donc, sauf disposition contraire, c'est à lui de faire les travaux.
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