Mur de retenue de terre

Wayne - 22 juil. 2019 à 19:28
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 23 juil. 2019 à 13:21
Bonjour, j'ai acquis il y a quelques mois un terrain ou j'ai fait bâtir une maison dessus.
Me trouvant au dessus du terrain d'un voisin (crèche) je souhaiterais donc faire une retenue de terre. Mais je me posais une question à savoir à qui appartient le fait de construire ce mur? Qui le finance?
Sachant que la parcelle de mon voisin (crèche) était la bien avant moi.
Merci de votre réponse

6 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
23 juil. 2019 à 09:35
Bonjour

Le terrain a été décaissé ?
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A quel endroit ?
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Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 392
23 juil. 2019 à 11:03
Bonjour
Deux questions:
avez-vous modifié la planéité de votre terrain?
Le terrain d'en dessous a-t-il été décaissé?
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
23 juil. 2019 à 11:16
Merci d'avoir précisé
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Non mon terrain est resté presque en l'état. Et le terrain d'en dessous oui je pense que le terrain du dessous a été décaissé.
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Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 392
23 juil. 2019 à 12:11
Bonjour
Alors si vous n'avez pas modifié la planéité de votre terrain et que le terrain d'en-dessous a été décaissé; le propriétaire de ce dernier a l"entière charge de la construction du mur de soutènement .
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Même si celui-ci à fait les travaux il y a plusieurs années?
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
23 juil. 2019 à 13:21
Bonjour

C'est le dernier à avoir modifier le profil du terrain donc, sauf disposition contraire, c'est à lui de faire les travaux.
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