Se retirer de la succession dune parente decedee en France

- - Dernière réponse : condorcet
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- 11 juil. 2019 à 08:10
Bonjour, mon cas est assez compliqué , ma mére est décédée en nov 2016 d un cancer au cerveau diagnostiqué en janvier 2016 , vivant a l'étranger je suis allé la voir a l hopital a cette epoque , le diagnostique de cancer en phase terminal a été confirmé. De l union de mes 2 parent j ai un frere qui depuis le deces de mon pérer s est rapproché de ma mére et l as mis sous son controle total, ne pouvant plus communiquer avec ma mére des sa sorti d hopital(mon frere l a sorti de l hopital et la ramené ;a la maison pour etre soigné a domicile , je ni pas pu parler a ma mere depuis sa sorti d hopital , ni lui telephoner , ni lui parler par fb car mon frere verifiait et controler tout echange entre ma mere et moi ) J ai fait appel a ce moment a un avocat pour faire demande de mise sous tutelle de ma mere car j avais des suspicions fortes que mon frere utilisait largent de ma mere comme cela lui convient,. aprés une longue bataille la mise sous tutuelle a été decidée mi novembre , maman est decedeé la semaine daprés de son cancer. . mon frére a ete rappele a l ordre par le juge des tutelle que il avait pas le droit de me bloquer les information concernant la sante de notre mére et son devenir . Il ma fait part du décées de ma méere le 24/11 et mon oncle plus tard dans la journéema avisé que la ceremonie funéraire se tiendrais 24 h plus tard (impossible pour moi de me rendre en France depuis le Canada aussi rapidement), me suis fait représenter a la cérémonie funéraires de ma mére par une nièce et un de mes oncles ..

apres le deces de maman mon frére a commecner a contacter le notaire qui est une de sa connaissance pour soccuper de la succession de maman , de mon cote j ai commence a faire des demarches sur les conseils de kmon avocat , il ses t avere que ma mere avait fait une donnation de 29/32 eme de la maison au nom de mon frere sans que j en soit avisé ,
j ai fait pression sur la banque pour avoir releveé de compte de ma mére des 5annees precedant son deces , j ai decouvert que a peine ma mere etait sorti de hopital il s estait fait un cheque de 45000 en son nom pour soit disant eponger des montant que ma mere m aurait donné . en continuant a eplucher les comptes de maman il a ete note sdes transactions suspectes des retraits de 4000-6000 eurso fait au gucihet automatique a des heures tres tot (mon frére avait procuration complete dans le compte de ma mere ).
on parle de retrait en espece de presque 40.000 eurso retirer au guichet , certains cheques etaients supect , ainsi que des prets fait au nom de ma mere alors que son compte avait toujours un solde supérieurs a 20.000. Par l intermdiaire de mon avocat , j ai pris un notaire pour me rpresenter aupres du notaire de mon frere debut 2017 , avec des listes de question precise , echanges de courrier avec mon notaire , l ordre des notaire de l isere et le notaire de mon frere en CC , pendant 2 ans rien na bougé il a refuse de répondre aux questions demandées , lui il continue a vivre dans la maison de ma mere comme si l etait proprietaire et na pas de compte a rendre ...

Debut 2019 je lance ordre a mon avocate de lancer demande de partage judiciaire pour la succession de maman qui est toujours pas reglée, (il est a noté qu une plainte avait ete depose aupres du TGI pour plainte abus de faiblesse et confiance d apres les irregularité relevés sur les compte de ma mere , la plainte a pas aboutit et est demeure sans suite , il a invente des histoire de tout pieces pour me faire passer pour un voleur et j en passe .. si le fait de piquer 40.000 euros en cash au guichet et faire des chéques suspects pour 130.000 c,est pas suspects ben que dire ...).. Il y a eu des tensions entre ma mere et moi par moments et mon frére a amplifier cela pour peindre un profil trés negatifs de moi au niveau du TGI .il ma reprochait entre autre de pas être venu voir ma mere pendant les derniers mois alors que lui etait scotche sur elle 24/24 et nos rapport étaient très tendus entre lui et moi donc pour eviter que ma mere voit ses enfant se battre je me suis abstenu de me déplacer

Donc le TGI a reçu la demande de partage judiciaire , mon avocat qui connait tres bien le dossier a envoyer la demande , et mon frere a pris un avocat de son coté, il en est ressorti que mon avocate, ma fait comprendre que tout était deja réglé et que il fallait pas espérer recupérer grand chose car la maison lui appartiens , mon frere a fait déclaration aupres de son avocat et la encore a inventé des evenements pour me discrediter a partir de certains évenements qui en sont pas réels et inventer de toute pièces ..
ai très bien compris que mon frére veux se livrer a une bataille pour me mettre sur la paille, les actifs de maman ont été dilapidés pendant la derniere annees de sa vie et il ya presque rien a récupérer .

J ai envoyé instruction a mon avocat que j arrêtais tout les démarches avec le TGI j ai deja des factures de 6000 euros a payer entre mon avocat et ce que je vais devoir payer a mon frere pour ferme r le dossier de succession et de tourner la pages sur cette période de ma vie , je sais bien que si je continue a démontrer que les arguments de mon frère sont pas valables on va repartir dans des démarches qui en finissent pas et c,est 30.000 40.000 euros ou plus qui vont sortir comme factures ...

ma questions est la suivante comme mon frère pendant 2 ans a pas répondu aux courriers des notaires , est ce que pour clôturer la succession de ma mère je doit la refuser maintenant ou bien faire renonciation ..merci de vos recommendations .. ps je sais il y a qq fautes d'orthographe mais l essentiel est expliqué.

Bonne journée à tous
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Merci
Bonjour
Résumez !
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Merci
ma question est la suivante comme mon frère pendant 2 ans a pas répondu aux courriers des notaires , est ce que pour clôturer la succession de ma mère je doit la refuser maintenant ou bien faire renonciation .
Vous ne pouvez renoncer à une succession déjà acceptée par devant notaire.
D'ailleurs votre renonciation ayant pour conséquence de transmettre vos droits à vos enfants, en clair vous leur transféreriez vos difficultés.
Et s'ils sont mineurs, vous devrez demander au juge des tutelles une autorisation qui vous sera systématiquement refusée.
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