Arrêt travaux suite étude de sol hostile

Hiluziion Messages postés 315 Date d'inscription mardi 1 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 août 2019 - 18 juin 2019 à 15:26
Rochat1 Messages postés 12907 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024 - 18 juin 2019 à 15:39
Bonjour,

Ma compagne et moi même avons fait appel à un architecte pour une réhabilitation d'une maison existante ainsi qu'un agrandissement de celle-ci par extension. (La maison nous a été transmise par donation)
L'architecte nous à fait part de son avis sur la question et nous voilà embarqué dans ce projet.
Pour information cette maison a été construite dans les années 50 et n'est plus habitée depuis une dizaine d'année.

Les premiers plans ne se font pas attendre, nous en discutons, nous remanions certaines choses et donnons l'acceptation des plans.
Une première estimation nous est faites par l'architecte, cette estimation nous est indiqué avec un aléa de plus ou moins 10 pourcents. (au passage cette indication n'est marqué nulle part sur l'estimation)

Les coûts rentrant dans notre budget, nous signons avec l'architecte pour la réalisation des plans, la réalisation d'une demande de permis de construire, pour qu'il s'occupe de faire chiffrer notre projet auprès d'entreprises compétentes, réalisation de contrat de travaux, suivi de chantier et réception.

La demande de permis se fait relativement rapidement, les devis par contre sont beaucoup plus tardifs. Effectivement, nous dépassons l'enveloppe précédemment évoquée lors de nos premiers échanges même en tenant compte de l'aléa de plus ou moins 10 pourcents.

Nous acceptons ce montant, le permis nous est accordé quelques semaine plus tard.
En parallèles nous faisons les démarches auprès de notre banque pour obtenir un prêt immobilier.
Un gros mois plus tard, tout est callé.

Durant ce mois d'attente l'architecte nous demande de faire réaliser une étude de sol afin d'adapter les fondations nécessaires. Un éventuel surcout nous est à ce moment là indiqué en cas de "mauvais" sol.
Pas d'inquiétude nous dit-il, ce ne sera pas des pieux dans le pire des cas de simple fondation un peu plus profondes.

Nous sommes alors dans l'attente des résultats de cette étude et l'architecte nous demande de signer les contrats de travaux nous liants aux entreprises sélectionnées après nous avoir remis le cahier des charges. Chose que nous faisons en toute confiance.
Premier rendez-vous de chantier se déroulant le jour de la signature, le maçon fait état d'un léger affaissement du sol à l'entrée de la maison nécessitant une reprise partielle de celui-ci engendrant par la même occasion un surcoût de 1500.00 euros.
Effectivement nous avions remarqué que le carrelage été décollé à l'entrée et que la porte s'ouvrait plus difficilement qu'avant. Nous pensions (à tords) que ce problème avait été vu par l'architecte puisque un ragréage fibré était chiffré pour le sol de la maison existante.
Bref, nous courbons une nouvelle fois l'échine et prenons de notre poche les coûts de cette prestation supplémentaire à venir.

Les travaux commencent seulement trois jours après la signature des contrats et nous sommes toujours dans l'attente de l'étude de sol.
Le premier lot de notre chantier était la démolition de l'intérieur de la maison existante. En trois jours de travaux, l'ensemble des cloisons sont détruites, la doublure des murs extérieurs aussi. Les anciennes cheminées sont tombées.

Et là, le drame!

L'étude de sol nous est remise, celle-ci indique la présence de gravât minier dans le sol obligeant la construction de notre extension sur pieux.
Et le pire dans tout cela c'est qu'elle préconise que la partie existante se voit pourvue elle aussi de pieux puisque le fait de modifier sa structure pourrait créer de nouveaux tassement des argiles et créer de nouveaux mouvement de sol...
L'ingé de l'étude me dit par téléphone "a votre place j'arrêterai là" (Pas bon signe du tout)

Nous voilà le soir même chez notre archi en lui faisant part de notre mécontentement. Nous nous retrouvons avec une coquille vide puisque la maison est totalement détruite à l'intérieur et un sol hostile à la réalisation de notre projet.
Nous demandons l'arrêt du projet à notre architecte qui au vu des éléments nous dis qu'une rupture à l'amiable avec les artisans nous est possible. Il nous fait état des coûts de cette rupture. Nous aurions à payer que les travaux réalisés et bien entendu ses honoraires jusqu'à ce stade. Soit 8400 euros.
Pour information nous lui avons déjà versé environs 5500 euros à ce stade.

La question que nous nous posons : est-ce à nous de subir l'ensemble des coûts ou l'architecte n'aurait pas dû donner son accord pour le début des travaux avant d'avoir cette fameuse étude de sol?

En vous remerciant par avance pour votre futur retour.

Cordialement,

1 réponse

Rochat1 Messages postés 12907 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024 5 975
18 juin 2019 à 15:39
Bonjour,

Je pense que l'architecte a une part de responsabilité. Dans votre cas, je me dirigerais vers un avocat spécialisé en immobilier afin de prendre connaissance de vos droits.

Cdlt.
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