Substitution d'assurance emprunteur

Bonjour Nicolas,

Je vous remercie beaucoup pour votre aide.

Voici ce que me répond le conseiller, après que je lui aie fait part de vos arguments:

Je vous confirme que vous auriez raison si la cotisation d’assurance était une prime fixe calculée sur le montant emprunté. Or dans tous nos contrats, la prime d’assurance est calculée sur le capital restant dû et varie dans le temps et votre échéance reste fixe pendant toute la durée du contrat.

Donc je présume que leur contrat leur permet d'appliquer de telles conditions. Ca parait quand même assez tordu comme truc...

Cordialement,
JB

Je vous confirme que vous auriez raison si la cotisation d’assurance était une prime fixe calculée sur le montant emprunté.

Il a raison, dans votre cas la prime d'assurance à taux fixe, doit être calculé sur le montant de capital emprunté restant dû.

Or dans tous nos contrats, la prime d’assurance est calculée sur le capital restant dû

Ok je suis d'accord.

et varie dans le temps
Sauf pour un taux fixe, l'échéance reste constante jusqu'au terme du contrat.
Le capital restant dû varie à la baisse dans le temps si vous n'emprunter pas plus. Il ne peut jamais augmenter et justifier une hausse de la mensualité.

et votre échéance reste fixe pendant toute la durée du contrat.
S'il parle donc de l'échéance du prêt immobilier oui elle reste fixe durant toute la durée du contrat donc elle doit rester à 549.99€.

la prime d'assurance renégociée que ce soit dans son taux ou dans son type de taux, n'impacte pas le contrat de prêt immobilier. Le montant emprunté n'a pas changé, le taux du prêt immobilier n'a pas changé, la maturité n'a pas changé alors la mensualité du prêt ne bouge pas. Seule la prime d'assurance est recalculée.

Son argumentaire ne tient pas. Encore une fois, le contrat de prêt immobilier n'est pas renégocié et est un contrat distinct du contrat d'assurance emprunteur.

Avez-vous fait les calculs ?

Merci encore pour votre aide.

Je me permets de vous rappeler les faits pour être sûr que vous disposiez bien de tous les éléments:

Les mensualités originales étaient de 549,99€ + environ 50€ initialement d'assurance, or le montant des mensualités d'assurance était dégressif dans le temps, l'aviez-vous bien compris?

Suite à l'avenant, le prêt est de 569,45€ + environ 20€ d'assurance fixe.

J'entends bien ce que vous me dites sur le fait qu'il faille dissocier crédit et assurance, or il semble que la banque profite du fait que le montant de leur assurance est dégressive dans le temps. Etes-vous absolument certain que quelque clause bien tordue ne pourrait pas leur permettre une telle manip en toute légalité?

A vrai dire j'ai essayé de suivre vos conseils pour calculs mais je ne sais pas trop comment m'y prendre. Si vous pouvez m'expliquer un peu plus en détail, je suis preneur.

Cdt,
JB

Je comprends bien que l'assurance était dégressive et que donc plus le capital était remboursé, plus les mensualités diminuaient dans le temps. Maintenant que cela soit dégressif ou fixe, le montant de capital assuré ne change pas donc la mensualité du prêt ne devrait pas bouger, c'est l'inconnu dans votre histoire.

Ce que vous devez regarder c'est sur votre échéancier, vous avez une colonne qui calcule le capital remboursé par chaque versement (par mois ou par an). Regardez si le cumul de cette colonne et/ou le total correspond bien au montant que vous a prêté la banque ou si désormais il dépasse. Normalement le montant total doit correspondre à l'argent que la banque a décaissé.

Dans un deuxième temps, prenez une ligne d'échéance mensuelle sur ce tableau et faites le calcul :
Capital restant dû (sur la ligne précédente) * taux d'intérêt / 12
Vous comparez ensuite le résultat avec le montant inscrit sur la même ligne et correspondant aux intérêts payés. Cela permettra de vérifier qu'ils n'ont pas augmenté le taux d'intérêt.


Pour le début de votre message : pour moi un prêt immobilier c'est : un capital à payer, un taux d'intérêt et une échéance de remboursement des deux premiers qui génère une mensualité. Rien ne devrait bouger.
Une assurance, c'est à part et c'est une couverture du montant du capital emprunté. Je ne comprends pas pourquoi et comment l'assurance peut impacter votre prêt immobilier car l'assurance n'a pas d'impact sur le capital (vous n'avez pas emprunté +), le taux (il doit rester inchangé au changement d'assurance) et la maturité (15/20/25 ans... rien ne bouge)

Maintenant sur votre échéancier vous avez ces différentes colonnes :
(1) Mensualité / (2) Intérêts payés / (3) Capital remboursé / (4) Autres frais (assurance) / (5) capital restant dû (après paiement de l'échéance)

Dites moi si je me trompe. On est bien d'accord que la (5), on s'en fout pour le moment. la (4) elle est passée de 50€ dégressive à 20€ fixe. Pour le moment rien de dérangeant

la colonne (1), (2), (3) concerne le contrat de prêt, notre problème.

La colonne (1) si je comprends bien est passé de 549.99 à 569.45 (disons +20€) par mois, donc la colonne (2) et (3) ont vu leur montant bouger pour une variation cumulée de +20. Ce qui pour moi est incompréhensible car cela voudrait dire que le capital et les intérêts remboursés sont en hausse alors qu'ils n'y a pas eu modification des termes du prêt mais seulement de l'assurance.

Mes questions :
- est-ce que le montant de capital remboursé à augmenté ou diminué ? de combien ?
- le montant des intérêts remboursés le premier mois de la nouvelle assurance est-il de presque 20€ supérieur à la précédente échéance (avec l'ancienne assurance) ? quelle est la variation ?

A la limite, si vous avez le temps. je veux bien que vous me renseignez le détail des deux derniers mois avec l'ancienne assurance et la première ou les deux premières lignes du nouvel échéancier en respectant les colonnes comme indiqués. Si vous pouvez aussi m'indiquer votre taux d'intérêt ce serait bien.

La réponse est forcément dans l'échéancier.

Merci vraiment pour votre attention.
Je vous ferai un retour complet dans le weekend.
Cdt,