Taux de TVA applicable et possibilité de crédit d'impôt ?
Aredhell
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NicolasAvocat Messages postés 85 Statut Membre -
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Je travaille actuellement sur la communication marketing d’un produit, un poêle sans conduit au bioéthanol et nous aurions voulu avoir quelques informations afin d’ajuster notre futur publicité produit.
Ainsi, pour ce poêle au bioéthanol sans produit, quel est le taux de tva applicable ? Peut-on imputé un taux réduit de 10% voir de 5.5 % ?
Car si le taux n’est pas de 20%, il s’agit d’une baisse de prix TTC pour le consommateur qui représente une somme non négligeable et peut le faire changer d’avis sur l’achat ou non du produit…
Est-ce que ce produit serait éligible au crédit d’impôt à la transition énergétique ? Si oui, s’agissant a priori de 30% du montant des travaux, il s’agit une nouvelle fois d’une somme conséquente pouvant influer sur le choix du client.
Merci d'avance pour vos réponse.
Ainsi, pour ce poêle au bioéthanol sans produit, quel est le taux de tva applicable ? Peut-on imputé un taux réduit de 10% voir de 5.5 % ?
Car si le taux n’est pas de 20%, il s’agit d’une baisse de prix TTC pour le consommateur qui représente une somme non négligeable et peut le faire changer d’avis sur l’achat ou non du produit…
Est-ce que ce produit serait éligible au crédit d’impôt à la transition énergétique ? Si oui, s’agissant a priori de 30% du montant des travaux, il s’agit une nouvelle fois d’une somme conséquente pouvant influer sur le choix du client.
Merci d'avance pour vos réponse.
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1 réponse
Bonjour,
Il faudrait voir dans quelle catégorie on peut classer votre poêle pour déterminer le taux de TVA et connaître plus précisément les caractéristiques de votre poêle, pour savoir si elle peut être éligible au crédit d'impôt à la transition énergétique.
Il faudrait voir dans quelle catégorie on peut classer votre poêle pour déterminer le taux de TVA et connaître plus précisément les caractéristiques de votre poêle, pour savoir si elle peut être éligible au crédit d'impôt à la transition énergétique.
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