Le père veut récupérer sa maison !
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ModzzIce
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djivi38
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djivi38
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bonjour,
- le père est-il seul propriétaire de ce logement ?
- Que dit le jugement du divorce au sujet de l'attribution de ce logement ?
- A-t-il été attribué à la mère (qui y vit dedans avec ses 2 enfants mineures ) contre indemnités d'occupation ?
- etc.
cdt.
- le père est-il seul propriétaire de ce logement ?
- Que dit le jugement du divorce au sujet de l'attribution de ce logement ?
- A-t-il été attribué à la mère (qui y vit dedans avec ses 2 enfants mineures ) contre indemnités d'occupation ?
- etc.
cdt.