Stationnement impasse privée, co-propriétaires indivis (4 maisons).

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 land78 -
Bonjour,

Voilà plus de 7 ans que je stationne mon véhicule de fonction (un Kango) dans cette impasse (nous avons acheté une maison en 2011 en fond d'impasse ; celle-ci fait 6 mètres de large sur 26 mètres de long) et ce, sans gêner la circulation et manœuvres des autres véhicules, c'est à dire que je stationne de notre côté avec autorisation de notre voisin de droite, propriété attenante. Jusqu'à maintenant, tout se passait très bien mais dernièrement, notre troisième voisin, fond impasse gauche, ne veut plus de ce stationnement mentionnant un droit de passage et a déposé dans notre boîte aux lettres un courrier accompagnée d'un règlement de lotissement de 1991 (!) nous renvoyant à notre acte de vente. Après recherche, celui-ci concernant cette parcelle en indivis mentionne "une bande de terrain à usage de voirie" mais aucun règlement de lotissement !? Aussi, ce règlement est-il valable sachant que nous n'en n'avons jamais eu connaissance ?

Dans leur courrier, mes voisins me parlent également de garer mes véhicules personnels chez nous. Pour info, nous n'avons qu'un véhicule personnel que nous garons dans notre garage (sous-sol semi-enterré). L'autre véhicule, la voiture de fonction (je suis salariée), en hiver (neige et glace, nous sommes en montagne) de par sa charge, ne remonte pas la pente du garage, d'où le stationnement en impasse. Quant à notre fille aînée, elle stationne devant l'entrée de notre propriété bouchant ainsi notre accès à la maison (voir plus bas le paragraphe des soit disant 25m2 privatifs). Notre cadette passe bientôt le permis et un nouveau véhicule sera bien évidemment présent...

Concernant la voiture de fonction, nos voisins veulent que nous aménagions une nouvelle place de parking chez nous, alors que si on se réfère au POS de la commune, celui-ci stipule 2 places par logement (comme dans le fameux règlement de lotissement) mais dans le POS avec une obligatoirement couverte (ce qui est notre cas avec le garage + la remontée).

D'autre part, il est stipulé dans le règlement transmis (souligné par les voisins) et non dans le POS : "un emplacement privatif hors clôture sera réalisé en bordure de voirie (cf plan de composition). Celui-ci devra avoir une surface de 25m2 minimum, représentant 2 places de stationnement et être directement accessible depuis la voie de desserte." Cet emplacement est-il toujours valable car pour notre part, ce stationnement (celui qu'utilise ma fille) empêche toute entrée et sortie de notre propriété ; je demande ça car dans le code de la route, il me semblait qu'il était interdit de stationner devant chez soi même sur un bateau (est-ce le cas dans une impasse privée ?) ; ici la voirie est uniforme et goudronnée sur toute la surface de la parcelle y compris l'impasse jusque à l'intérieur de notre propriété jusqu'au garage. De plus, sur ces soit-disant 25 m2, nous avons les compteurs EDF (en limite des deux propriétés) et eau (coffrage semi-enterré dans leur prolongement devant) + boîtes aux lettres de notre propriété et de nos voisins de gauche (sur l'indivision donc mais compris sur ces/"nos" soit-disant 25 m2 dont je ne sais pas au final s'ils y sont vraiment), ce qui réduit cette soi-disant surface. De ce fait, une seule voiture peut sortir à la fois ; aussi, je vous dis pas le gymkhana quand il faut sortir et rentrer le weekend la voiture du garage quand les autres véhicules sont sur la propriété.

Autre question, concernant le déneigement : avons-nous le droit de refuser la présence du chasse-neige communal dans l'impasse ? En effet, nos voisins (toujours eux) exige son passage malgré la voie privée du lieu. Une fois (et la seule !), l'engin est descendu dans notre rampe, abîmant un peu plus le goudron et faisant une vraie patinoire de la chaussée. De plus, il y a des canalisations enterrées.

Je rappelle que stationné dans l'impasse, il reste 4 mètres à mes voisins pour entrer et sortir de chez eux. Eux rentrent en marche avant, ressortent en marche arrière même si Madame la voisine a mal au dos quand elle se retourne pour manœuvrer (elle ne conduit pas aux rétroviseurs). Quant à ma femme et moi, nous avons pris l'habitude de rentrer chez nous en marche arrière depuis toujours (idem pour le stationnement dans l'impasse de mon véhicule de fonction) car j'ai appris que la loi des assurances le stipule pour rentrer chez soi ? De plus, nous avons un poteau en béton au milieu du garage, ce qui si nous nous engageons en marche avant, celui-ci une fois garé nous empêche d'ouvrir la portière conducteur et de sortir du véhicule. ;-//

Voilà je crois avoir fait le tour de la question.
Merci de prendre un peu de votre temps pour me répondre.
En m'excusant pour la longueur de mon post mais il faut bien être clair dans les explications.

Je vous en remercie.
Bien cordialement.
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2 réponses

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jeudi 3 mars 2011
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29 juillet 2021
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Bonjour,

je stationne mon véhicule de fonction (un Kango) dans cette impasse nous n'avons qu'un véhicule personnel que nous garons le plus souvent dans notre garage (ce stationnement (celui qu'utilise ma fille)

Si je compte bien, vous possédez 3 voitures garées dans cette impasse de 26 m de longueur et vous vous étonnez qu'un de vos voisins se manifeste pour vous dire d'arrêter l'hémorragie ! En effet vous encombrez les 2/3 de l'impasse. J'appelle cela de l'égoïsme ! Vos voisins n'ont pas à subir votre manière d'opérer. Vous n'avez aucun droit d'encombrer cette voie de circulation.

Pensez également aux secours (échelle pompiers) qui ne pourra pas intervenir en fond d'impasse. Là ça devient grave !

Moralité, garez vos voitures dans votre propriété.

Cdlt.
Bonjour Monsieur,
Non nous ne garons pas nos trois véhicules dans l'impasse. Lisez le post en entier svp. Seul mon véhicule de fonction y stationne pour des raisons évidentes de commodité hivernale !!!
Cordialement.