Risque diffamation ?-Responsabilité d'une association pour écrit d'un membre ?
Bonjour,
Co responsable d'une association, nous venons d'apprendre que deux membres de notre association ont écrit un chapitre d'un ouvrage collectif.
ils ont signé avec leur nom, mais en rajoutant "membre de l'association..".
Sur le flyer de l'ouvrage, il est de nouveau répété que des membres de notre association ont contribué.
Est ce que, si il y a dans le futur une attaque en diffamation contre certains passages de leur texte, la responsabilité de l'association pourrait être de même engagée ?
En espérant que vous pourrez nous aider.
Bien cordialement.
Thomas
Co responsable d'une association, nous venons d'apprendre que deux membres de notre association ont écrit un chapitre d'un ouvrage collectif.
ils ont signé avec leur nom, mais en rajoutant "membre de l'association..".
Sur le flyer de l'ouvrage, il est de nouveau répété que des membres de notre association ont contribué.
Est ce que, si il y a dans le futur une attaque en diffamation contre certains passages de leur texte, la responsabilité de l'association pourrait être de même engagée ?
En espérant que vous pourrez nous aider.
Bien cordialement.
Thomas
A voir également:
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10 févr. 2019 à 14:01
10 févr. 2019 à 14:01
l'éditeur est responsable, les auteurs sont complices de l'éditeur. si vous n'êtes ni l'un ni l'autre, alors votre responsabilité ne peut pas être engagée.
10 févr. 2019 à 14:08