Succession sans héritier direct
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Agathe35400
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Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour dans une succession sans héritier direct mais uniquement neveux, nièces et une petite nièce comment se passe le partage . On vient d apprendre que la petite nièce va toucher plus d argent que. Tout les autres, pouvez vous me répondre svp?
A voir également:
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3 réponses
Bonjour,
Quelques explications ici
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/1771-succession-neveu-et-ni-ce-h-ritage-et-droits/
La petite nièce est peut être bénéficiaire d'une assurance vie souscrite pour elle seule par le défunt ??
Quelques explications ici
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/1771-succession-neveu-et-ni-ce-h-ritage-et-droits/
La petite nièce est peut être bénéficiaire d'une assurance vie souscrite pour elle seule par le défunt ??
Bon, pas d'assurance-vie, et pas de testament.
Pour avoir vous répondre, merci de nous présenter la famille (les héritiers) :
- le défunt avait combien de frères/sœurs,
- et ces frères/sœurs ont combien d'enfants.
- Cette petite-nièce est-elle fille unique ou pas... de son parent prédécédé.
A vous lire
Pour avoir vous répondre, merci de nous présenter la famille (les héritiers) :
- le défunt avait combien de frères/sœurs,
- et ces frères/sœurs ont combien d'enfants.
- Cette petite-nièce est-elle fille unique ou pas... de son parent prédécédé.
A vous lire
Voici un exemple qui pourrait concorder avec votre question imprécise.
Absence de testament, et assurance-vie.
EXEMPLE :
Le défunt a 3 frères avec enfants
Frère A (décédé) avec 3 enfants (donc 3 neveux)
Frère B (décédé) avec 2 enfants (donc 2 neveux)
Frère C (décédé) avec 1 enfant (donc 1 neveu, mais décédé) ce neveu ayant 1 enfant unique (la petite nièce que vous évoquez)
Répartition de la succession (représentation)
Les 3 enfants du frère A ====) 1/3 à se répartir entre eux 3
Les 2 enfants du frère B ====) 1/3 à se répartir entre eux 2
L'enfant du frère C, décédé ; Et ayant une fille unique
Cette petite nièce =========) 1/3 pour elle seule.
Dans cet exemple,
les enfants de A disposent, chacun,.....de 1/9
les enfants de B disposent, chacun,.....de 1/6
la petite nièce dispose pour elle seule de 1/3
Absence de testament, et assurance-vie.
EXEMPLE :
Le défunt a 3 frères avec enfants
Frère A (décédé) avec 3 enfants (donc 3 neveux)
Frère B (décédé) avec 2 enfants (donc 2 neveux)
Frère C (décédé) avec 1 enfant (donc 1 neveu, mais décédé) ce neveu ayant 1 enfant unique (la petite nièce que vous évoquez)
Répartition de la succession (représentation)
Les 3 enfants du frère A ====) 1/3 à se répartir entre eux 3
Les 2 enfants du frère B ====) 1/3 à se répartir entre eux 2
L'enfant du frère C, décédé ; Et ayant une fille unique
Cette petite nièce =========) 1/3 pour elle seule.
Dans cet exemple,
les enfants de A disposent, chacun,.....de 1/9
les enfants de B disposent, chacun,.....de 1/6
la petite nièce dispose pour elle seule de 1/3
La législation juridique et financière évolue en permanence...
On vient d apprendre .....