Succession sans héritier direct
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Agathe35400
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Gayomi Messages postés 20853 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Gayomi Messages postés 20853 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour dans une succession sans héritier direct mais uniquement neveux, nièces et une petite nièce comment se passe le partage . On vient d apprendre que la petite nièce va toucher plus d argent que. Tout les autres, pouvez vous me répondre svp?
3 réponses
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Bonjour,
Quelques explications ici
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/1771-succession-neveu-et-ni-ce-h-ritage-et-droits/
La petite nièce est peut être bénéficiaire d'une assurance vie souscrite pour elle seule par le défunt ?? -
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Bon, pas d'assurance-vie, et pas de testament.
Pour avoir vous répondre, merci de nous présenter la famille (les héritiers) :
- le défunt avait combien de frères/sœurs,
- et ces frères/sœurs ont combien d'enfants.
- Cette petite-nièce est-elle fille unique ou pas... de son parent prédécédé.
A vous lire -
Voici un exemple qui pourrait concorder avec votre question imprécise.
Absence de testament, et assurance-vie.
EXEMPLE :
Le défunt a 3 frères avec enfants
Frère A (décédé) avec 3 enfants (donc 3 neveux)
Frère B (décédé) avec 2 enfants (donc 2 neveux)
Frère C (décédé) avec 1 enfant (donc 1 neveu, mais décédé) ce neveu ayant 1 enfant unique (la petite nièce que vous évoquez)
Répartition de la succession (représentation)
Les 3 enfants du frère A ====) 1/3 à se répartir entre eux 3
Les 2 enfants du frère B ====) 1/3 à se répartir entre eux 2
L'enfant du frère C, décédé ; Et ayant une fille unique
Cette petite nièce =========) 1/3 pour elle seule.
Dans cet exemple,
les enfants de A disposent, chacun,.....de 1/9
les enfants de B disposent, chacun,.....de 1/6
la petite nièce dispose pour elle seule de 1/3
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Vous pouvez poser la question au notaire.
Sinon, il faudrait connaître la composition précise de la famille au jour du décès (nombre de frères et sœurs prédécédés, nombre d'enfants de chacun).
La législation juridique et financière évolue en permanence...