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2 réponses
Bonjour.
ça dépend si vous êtes mariés, si il a reconnu l'enfant.
Si il a reconnu l'enfant et que vous êtes mariés, il n'a pas le droit, c'est abandon de domicile.
Si il a reconnu l'enfant, même sans être mariés, il peut aller où il veut si il n'y a pas de jugement.
ça dépend si vous êtes mariés, si il a reconnu l'enfant.
Si il a reconnu l'enfant et que vous êtes mariés, il n'a pas le droit, c'est abandon de domicile.
Si il a reconnu l'enfant, même sans être mariés, il peut aller où il veut si il n'y a pas de jugement.
Si il a reconnu l'enfant et que vous êtes mariés, il n'a pas le droit, c'est abandon de domicile.
Si il a reconnu l'enfant, même sans être mariés, il peut aller où il veut si il n'y a pas de jugement.
Vous n'avez pas le droit de soustraire un enfant à l'autre parent arbitrairement. le JAF sanctionnera cette attitude.
juridiquement: oui il peut partir. mais dans les fait cela sera mal percu par le JAF et la "sanction" sera un jugement en sa défaveur. (ie là n'est pas l'interet de l'enfant donc le pere ne protège pas son fils)
à l'inverse: être marié ne signifie pas etre en prison.
vous avez totalement le droit de quitter votre conjoint et l'enfant doit bien rester avec un parent (ou installer une garde alternée / classique avec DvH de fait)
il suffit d'en informer l'autre parent et lancer la procèdure de divorce, la fin de vie commune est admise dans la jurisprudence. (la nouvelle organisation de la vie de l'enfant relève alors du cas précédent).
Donc dans les deux cas, cela reviens au même. et le vide juridique (si pas de mariage) ne signifie pas qu'il est possible de faire n'importe quoi avec les enfants.
Si il a reconnu l'enfant, même sans être mariés, il peut aller où il veut si il n'y a pas de jugement.
Vous n'avez pas le droit de soustraire un enfant à l'autre parent arbitrairement. le JAF sanctionnera cette attitude.
juridiquement: oui il peut partir. mais dans les fait cela sera mal percu par le JAF et la "sanction" sera un jugement en sa défaveur. (ie là n'est pas l'interet de l'enfant donc le pere ne protège pas son fils)
à l'inverse: être marié ne signifie pas etre en prison.
vous avez totalement le droit de quitter votre conjoint et l'enfant doit bien rester avec un parent (ou installer une garde alternée / classique avec DvH de fait)
il suffit d'en informer l'autre parent et lancer la procèdure de divorce, la fin de vie commune est admise dans la jurisprudence. (la nouvelle organisation de la vie de l'enfant relève alors du cas précédent).
Donc dans les deux cas, cela reviens au même. et le vide juridique (si pas de mariage) ne signifie pas qu'il est possible de faire n'importe quoi avec les enfants.
La législation juridique et financière évolue en permanence...