Garde de ma fille

EmilieMetivier -  
zigomar-premier Messages postés 885 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, ma question c'est si mon conjoint pare avec notre fille qu'est ce que je peux faire? Merci.

2 réponses

  1. zigomar-premier Messages postés 885 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   163
     
    saisir le JAF si il est deja parti.
    saisir le JAF si il n'est pas encore parti.
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  2. seb1342 Messages postés 206 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   59
     
    Bonjour.

    ça dépend si vous êtes mariés, si il a reconnu l'enfant.
    Si il a reconnu l'enfant et que vous êtes mariés, il n'a pas le droit, c'est abandon de domicile.

    Si il a reconnu l'enfant, même sans être mariés, il peut aller où il veut si il n'y a pas de jugement.
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    1. EmilieMetivier Messages postés 3 Statut Membre
       
      Bonjour il la reconnu on n'ai pas marié
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    2. EmilieMetivier Messages postés 3 Statut Membre
       
      La seule fois qu il a u elle c'est casser la figure sur un rameure et elle est tombée des marchés
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    3. Thise
       
      Magnifique façon de parler de votre fille! Chapeau
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    4. EmilieMetivier Messages postés 3 Statut Membre
       
      Je veux juste savoir comment je peux faire contre lui si il parelle avec je peux faire koi ma fille c'est tout ma vie sens elle je vie pas
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    5. zigomar-premier Messages postés 885 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   163
       
      Si il a reconnu l'enfant et que vous êtes mariés, il n'a pas le droit, c'est abandon de domicile.

      Si il a reconnu l'enfant, même sans être mariés, il peut aller où il veut si il n'y a pas de jugement.





      Vous n'avez pas le droit de soustraire un enfant à l'autre parent arbitrairement. le JAF sanctionnera cette attitude.
      juridiquement: oui il peut partir. mais dans les fait cela sera mal percu par le JAF et la "sanction" sera un jugement en sa défaveur. (ie là n'est pas l'interet de l'enfant donc le pere ne protège pas son fils)


      à l'inverse: être marié ne signifie pas etre en prison.
      vous avez totalement le droit de quitter votre conjoint et l'enfant doit bien rester avec un parent (ou installer une garde alternée / classique avec DvH de fait)

      il suffit d'en informer l'autre parent et lancer la procèdure de divorce, la fin de vie commune est admise dans la jurisprudence. (la nouvelle organisation de la vie de l'enfant relève alors du cas précédent).



      Donc dans les deux cas, cela reviens au même. et le vide juridique (si pas de mariage) ne signifie pas qu'il est possible de faire n'importe quoi avec les enfants.
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