Garde de ma fille

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Bonjour, ma question c'est si mon conjoint pare avec notre fille qu'est ce que je peux faire? Merci.
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2 réponses

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lundi 22 octobre 2018
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21 février 2019
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Merci
saisir le JAF si il est deja parti.
saisir le JAF si il n'est pas encore parti.
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mercredi 24 janvier 2018
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30 janvier 2019
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Merci
Bonjour.

ça dépend si vous êtes mariés, si il a reconnu l'enfant.
Si il a reconnu l'enfant et que vous êtes mariés, il n'a pas le droit, c'est abandon de domicile.

Si il a reconnu l'enfant, même sans être mariés, il peut aller où il veut si il n'y a pas de jugement.
EmilieMetivier
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30 janvier 2019
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Bonjour il la reconnu on n'ai pas marié
EmilieMetivier
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30 janvier 2019
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La seule fois qu il a u elle c'est casser la figure sur un rameure et elle est tombée des marchés
Magnifique façon de parler de votre fille! Chapeau
EmilieMetivier
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30 janvier 2019
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Je veux juste savoir comment je peux faire contre lui si il parelle avec je peux faire koi ma fille c'est tout ma vie sens elle je vie pas
zigomar-premier
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21 février 2019
97 -
Si il a reconnu l'enfant et que vous êtes mariés, il n'a pas le droit, c'est abandon de domicile.

Si il a reconnu l'enfant, même sans être mariés, il peut aller où il veut si il n'y a pas de jugement.





Vous n'avez pas le droit de soustraire un enfant à l'autre parent arbitrairement. le JAF sanctionnera cette attitude.
juridiquement: oui il peut partir. mais dans les fait cela sera mal percu par le JAF et la "sanction" sera un jugement en sa défaveur. (ie là n'est pas l'interet de l'enfant donc le pere ne protège pas son fils)


à l'inverse: être marié ne signifie pas etre en prison.
vous avez totalement le droit de quitter votre conjoint et l'enfant doit bien rester avec un parent (ou installer une garde alternée / classique avec DvH de fait)

il suffit d'en informer l'autre parent et lancer la procèdure de divorce, la fin de vie commune est admise dans la jurisprudence. (la nouvelle organisation de la vie de l'enfant relève alors du cas précédent).



Donc dans les deux cas, cela reviens au même. et le vide juridique (si pas de mariage) ne signifie pas qu'il est possible de faire n'importe quoi avec les enfants.
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