Autorisation débit d'alcool Food Truck
Peter_ly
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BmV Messages postés 98597 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Je suis en train de monter une société qui aura pour vocation d'exercer le métier de restauration ambulante, sur la base d'un Food Truck amélioré.
J'aimerai concentré mon activité sur le rush du midi et sur "l'after work".
Je sais que je dois obtenir une licence du groupe 3 afin de vendre bières, vins etc mais je me pose des questions sur l'application de ce droit.
En effet, la vente et la consommation de produits alcoolisés se ferait uniquement sur place, accompagné d'un repas.
Les mentions légales sont plutôt flous pour moi :
- La mobilité d'un food truck est-elle considérée comme une translation du "restaurant", soumis à une déclaration préalable en mairie à chaque fois ?
- Jusqu'à quelle heure je peux vendre ce type de produit ? J'ai l'impression que la notion de "nuit" commence à 22h.
- Si oui, il y a-t-il un moyen de continuer à vendre de l'alcool accompagné d'un repas passé cette heure ?
- Le fait que la vente et la consommation se ferait uniquement sur place, me faut-il une licence restaurant ?
Par avance, je vous remercie pour votre retour !
Cordialement,
Peter
Je suis en train de monter une société qui aura pour vocation d'exercer le métier de restauration ambulante, sur la base d'un Food Truck amélioré.
J'aimerai concentré mon activité sur le rush du midi et sur "l'after work".
Je sais que je dois obtenir une licence du groupe 3 afin de vendre bières, vins etc mais je me pose des questions sur l'application de ce droit.
En effet, la vente et la consommation de produits alcoolisés se ferait uniquement sur place, accompagné d'un repas.
Les mentions légales sont plutôt flous pour moi :
- La mobilité d'un food truck est-elle considérée comme une translation du "restaurant", soumis à une déclaration préalable en mairie à chaque fois ?
- Jusqu'à quelle heure je peux vendre ce type de produit ? J'ai l'impression que la notion de "nuit" commence à 22h.
- Si oui, il y a-t-il un moyen de continuer à vendre de l'alcool accompagné d'un repas passé cette heure ?
- Le fait que la vente et la consommation se ferait uniquement sur place, me faut-il une licence restaurant ?
Par avance, je vous remercie pour votre retour !
Cordialement,
Peter
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3 réponses
Bonjour et merci pour votre retour.
Je n’ai pas posé la question à une mairie en particulier car je serai très itinérant, donc pas de point de référence.
Je vais appeler la mairie de ma ville où je pense exposer régulièrement.
Si quelqu’un d’autre en sait plus c’est avec plaisir que je lirai vos réponses.
A bientôt.
Je n’ai pas posé la question à une mairie en particulier car je serai très itinérant, donc pas de point de référence.
Je vais appeler la mairie de ma ville où je pense exposer régulièrement.
Si quelqu’un d’autre en sait plus c’est avec plaisir que je lirai vos réponses.
A bientôt.
"donc pas de point de référence. " : et alors ?
Il faudra déposer une demande dans CHAQUE commune où l'on envisage d'exercer, même très temporairement.
Et si les contraintes administratives (déclaration, formation HACCP, redevance, etc.) sont basiquement les mêmes partout, des contraintes particulières peuvent exister dans certains territoires.
Il n'existe donc pas de réponse unique et universelle pour cette activité.
Même pour ceux qui "en savent plus"....
Il semble a priori pertinent d'engager sans tarder les actions nécessaires en mairie(s).
--
Il faudra déposer une demande dans CHAQUE commune où l'on envisage d'exercer, même très temporairement.
Et si les contraintes administratives (déclaration, formation HACCP, redevance, etc.) sont basiquement les mêmes partout, des contraintes particulières peuvent exister dans certains territoires.
Il n'existe donc pas de réponse unique et universelle pour cette activité.
Même pour ceux qui "en savent plus"....
Il semble a priori pertinent d'engager sans tarder les actions nécessaires en mairie(s).
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La législation juridique et financière évolue en permanence...