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Droit

Anas3 - 23 déc. 2018 à 03:13
Ysabe_l Messages postés 12583 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 22 novembre 2024 - 24 déc. 2018 à 09:26
Bonjours ,je m'apelle Anaïs je suis maman d'une petite fille agée de 6moi ,je voudrait savoir si le papa biologique avait des droit sur ma fille sachant qui ne la pas reconnue (mes que ma fille a etait reconnue par son beau père mon conjoint) je vous remercie d'avance

2 réponses

Réponse 1 / 2
Ysabe_l Messages postés 12583 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 22 novembre 2024 8 638
23 déc. 2018 à 08:35
Bonjour

Pour l'instant non.

Mais s'il le décide il peut contester la fausse reconnaissance qui a eu lieu. Il a 5 ans pour le faire, qu delà plus personne end pourra contester la filiation.
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Réponse 2 / 2
Anais
23 déc. 2018 à 20:43
Y ces que ma fille a etait reconnue par quelqun dautre mes ce nest pas pour cela qui vas faire des demarche y ne veux pas en faire comme y la dit , ces pour cela que je vous demande si y la des droit ou non .cordialement
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Ysabe_l Messages postés 12583 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 22 novembre 2024 8 638
24 déc. 2018 à 09:26
Bonjour

Et au nom de quoi il aurait des droits sur cet enfant ? S'il ne l'a pas reconnu il n'est pas son père. Tout ce qu'il a le droit de faire c'est changer d'avis et contester la filiation.
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