Droit de passage pour les brebiset des voisins malveillants?

Nardiou Messages postés 1 Date d'inscription mardi 11 décembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2018 - 12 déc. 2018 à 10:59
Bertrand_OGE Messages postés 47 Date d'inscription jeudi 13 décembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 14 avril 2022 - 15 déc. 2018 à 14:13
Bonjour,
Nos voisins habitent a l'aboutissement d'un chemin rural non entretenue depuis quarante ans. En court, pas frequentable, ni à pied( sauve si on est bien un écureuil, puisqu'il faut enjamber maintes arbres ou se munir d'une machette pour lutter contre les ronces ) ni évidement en voiture.

Mais, vivant dans un hameau isolé en pleine montagne, il y a des terres agricoles plus au moins vague qui entourent nos terrains, et les brebis, qui vaquent en toute liberté toute autour, grignottent allègrement les plantes décorative planté par le soin de notre voisine . Le proprietaire des brebis a donc cloturé l'acces à la proprieté de notre voisine entre deux pans de mur du debut du terrain (un chemin privé qui mène de la route au proprieté de nos voisins),d'un petit grillage provisoire, facilement ouvrable et refermable. Comme ça, les brebis n'entre plus pour devaster les buissons et les fleurs.


Mais.... Il y a une voisine, qui habite plus loin, qui n'arrête pas d'ouvrir ce petit portail et les brebis en profitent pour manger gaillardement les fleurs et plants.
Elle reclâme, que ceci étant un chemin publique qui commence de l'autre bout de la maison de notre voisine, notre voisine n'a pas le droit de fermer ce chemin privé. Je me demande donc, que si le chemin publique qui abouti sur l'autre côté du terrain privé de notre voisine et de manque d'entretien et ne mène plus nulle part et n'est plus du tout practicable, est ce que cette voisine a le droit d' ouvrir ce petit portail, juste pour laisser passer les brebis?

Notre voisine concernée, pour calmer le jeux, a donc mis un pancart à la cloture, que les personnes voulant passer sont gentillement prié de refermer le portail derrière eux après leur passage. L'autre voisine a arraché et detruit ce pancart et continue d'ouvrir la cloture.
Ceci est très vexante pour tout le monde. Notre proprieté jouxtante la proprieté, n'avais pas de portail, les brebis pouvait donc également penetrer chez nous. J'ai donc aménagé une portail entre notre proprieté et la proprieté de notre voisine. mais de touite façon, cette voisine reclâme haut et fort, que le chemin privé sur notre terrain n'est pas privé puisque il est sur une cart IGN,( mais ne figure pas sur le cadastre ). J'ai essayé de lui expliquer que une carte IGN ne fait pas foie de cadastre, mais j'ai recolté que des insultes. Que faire dans des cas comme ça. Autre chose, voudriez excuser mes fautes orthographes? Je ne suis pas francophone.

3 réponses

Mric11235813 Messages postés 1135 Date d'inscription mardi 24 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 1 septembre 2022 443
12 déc. 2018 à 11:09
Une solution (non juridique certes) : mettre une barrière canadienne.
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JiGéGé Messages postés 2540 Date d'inscription dimanche 7 septembre 2003 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2022 1 105
12 déc. 2018 à 11:14
Si tel est bien le cas (le chemin n'est pas privé ou même n'existe pas officiellement, il
est seulement né à cause du passage répété de personnes et de choses au même endroit),
vous clôturez votre propriété, mais dans les règles de l'art, donc avec de vrais poteaux et
du vrai grillage, un vrai portail et ... une vraie autorisation de la mairie ; et vous suggérez à
votre voisine d'en faire autant.

Mais assurez vous bien que ce "chemin" n'existe vraiment pas.

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Bertrand_OGE Messages postés 47 Date d'inscription jeudi 13 décembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 14 avril 2022 16
15 déc. 2018 à 14:13
Bonjour,

Attention ni la carte IGN, ni le cadastre, ne sont des documents officiels et ils ne sont surtout pas opposables aux tiers.

Un passage privé juridiquement approuvé peut apparaître ou non sur un cadastre.

En effet il conviendra de vérifier si une servitude ou un ancien chemin rural (domaine privé de la commune), ou un ancien chemin public, n'existe officiellement dans un titre ou un document public.

Par conséquent, si le passage est bien public ou permet bien juridiquement de passer alors aucun obstacle ne doit être édifié sur ce-dit passage.

Si tel était le cas la voisine aurait le droit de laisser ouvert ce portillon. (Ce qui n'augure pas une bonne relation de visionnage j'en convient)

Bertrand
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