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1 réponse
Bonjour,
Ce n'est pas claire, l'acheteur a-t-il annulé le lendemain de la confirmation. Le cas échéant a vous de voir, la morale voudrait que vous n'encaissiez pas ce chèque (je doute que l'intéressé ait bloqué une potentielle autre vente durant les quelques heures qui séparent le versement de l'acompte et l'annulation, alors pour quel raison vous considéreriez vous en droit d'encaisser ce chèque...).
Si l'acheteur a bloqué la vente pendant plusieurs jours, alors non rien ne vous oblige a lui restitué cette somme (c'est justement ce à quoi sert un acompte/arrhes: à confirmer la commande).
S'i il n'y a aucun contrat ni écris stipulant que c'est un acompte cela ne peut être considéré comme tel. Au pire ce sont des arrhes et effectivement en cas de rupture du contrat le consommateur perd ses arrhes.
Si vous estimez avoir subit un préjudice vous êtes en droit morale de l'encaisser. Vous pouvez aussi vous montrer conciliant et lui remettre son chèque.
Néanmoins ne vous faites guère d'illusion si l'acheteur potentiel a deux sous jujote il se sera empressé de faire opposition sur ce chèque.
Bien à vous
Ce n'est pas claire, l'acheteur a-t-il annulé le lendemain de la confirmation. Le cas échéant a vous de voir, la morale voudrait que vous n'encaissiez pas ce chèque (je doute que l'intéressé ait bloqué une potentielle autre vente durant les quelques heures qui séparent le versement de l'acompte et l'annulation, alors pour quel raison vous considéreriez vous en droit d'encaisser ce chèque...).
Si l'acheteur a bloqué la vente pendant plusieurs jours, alors non rien ne vous oblige a lui restitué cette somme (c'est justement ce à quoi sert un acompte/arrhes: à confirmer la commande).
S'i il n'y a aucun contrat ni écris stipulant que c'est un acompte cela ne peut être considéré comme tel. Au pire ce sont des arrhes et effectivement en cas de rupture du contrat le consommateur perd ses arrhes.
Si vous estimez avoir subit un préjudice vous êtes en droit morale de l'encaisser. Vous pouvez aussi vous montrer conciliant et lui remettre son chèque.
Néanmoins ne vous faites guère d'illusion si l'acheteur potentiel a deux sous jujote il se sera empressé de faire opposition sur ce chèque.
Bien à vous
La législation juridique et financière évolue en permanence...