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2 réponses
Gayomi
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13 sept. 2018 à 20:05
13 sept. 2018 à 20:05
Quel est l'ordre des décès svp ? Votre frère est-il décédé avant ou après ses parents ?
condorcet
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21 juin 2023
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Modifié le 13 sept. 2018 à 20:13
Modifié le 13 sept. 2018 à 20:13
Quelqu'un pourrait-il me répondre ?
C'est simple et logique.
Vos parents sont décédés depuis longtemps (mais vous ne précisez pas les dates !).
Leur succession ont été recueillies par leurs enfants vivants ou représentés, dont celui depuis décédé à l'âge 38 ans, laissant lui-même pour recueillir sa succession son fils ET son conjoint (qu'il ne faut jamais oublier même si elle ne fait plus partie de la famille).
Son remariage ne lui a pas fait perdre ses droits.
Cette situation peut vous surprendre mais ainsi en est-il.
Cette belle-soeur est toujours détentrice des droits hérités dans la succession de votre frère.
Quels sont-ils ? Le notaire vous le dira.
Cependant , dans le produit de la vente de la maison de vos parents, votre belle-soeur recevra une somme correspondant à ses droits dans cette indivision familiale ainsi que votre neveu, fils du mari de votre belle-soeur.
.
C'est simple et logique.
Vos parents sont décédés depuis longtemps (mais vous ne précisez pas les dates !).
Leur succession ont été recueillies par leurs enfants vivants ou représentés, dont celui depuis décédé à l'âge 38 ans, laissant lui-même pour recueillir sa succession son fils ET son conjoint (qu'il ne faut jamais oublier même si elle ne fait plus partie de la famille).
Son remariage ne lui a pas fait perdre ses droits.
Cette situation peut vous surprendre mais ainsi en est-il.
Cette belle-soeur est toujours détentrice des droits hérités dans la succession de votre frère.
Quels sont-ils ? Le notaire vous le dira.
Cependant , dans le produit de la vente de la maison de vos parents, votre belle-soeur recevra une somme correspondant à ses droits dans cette indivision familiale ainsi que votre neveu, fils du mari de votre belle-soeur.
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13 sept. 2018 à 20:21
est vivante
13 sept. 2018 à 20:31
Lorsque votre frère est décédé, il avait hérité d'une partie de la succession de son père et votre belle-sœur a hérité d'une partie de la succession de son époux.
C'est cette part qu'elle touchera en cas de vente ou de partage de biens ayant appartenu à votre père.
13 sept. 2018 à 20:42