Immatriculation carte grise
patoche69
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verywell Messages postés 658 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
mon fils a acheté une KTM125, il n'a pas son permis et donc n'a pas pu immatriculé celle-ci.
il veut la revendre . comment faire car la cession a été enregistré à son nom.
merci de votre réponse
cordialement
mon fils a acheté une KTM125, il n'a pas son permis et donc n'a pas pu immatriculé celle-ci.
il veut la revendre . comment faire car la cession a été enregistré à son nom.
merci de votre réponse
cordialement
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2 réponses
Bjr patoche69
Se mettre en rapport avec le vendeur afin de trouver un accord avec un futur acheteur pour refaire un certificat de cession.
En principe le vendeur a tout intérêt à pratiquer ainsi s'il veut enregistrer la vente sur le site ANTS et le futur acheteur possesseur du titre de circulation de ce véhicule.
Cdt
Se mettre en rapport avec le vendeur afin de trouver un accord avec un futur acheteur pour refaire un certificat de cession.
En principe le vendeur a tout intérêt à pratiquer ainsi s'il veut enregistrer la vente sur le site ANTS et le futur acheteur possesseur du titre de circulation de ce véhicule.
Cdt
Bsr patoche
En fait il s'agit d'une annulation du fait que votre fils n'est pas titulaire du permis correspondant à la vente..
Il faut que votre vendeur fasse les démarches d'annulation sur le site ANTS et refaire la carte d'immatriculation
Ensuite il se mettra en rapport avec un acheteur si vous lui proposez ou rechercher lui même un futur acquéreur
https://immatriculation.ants.gouv.fr/FAQ-Particulier/Carte-grise-et-certificat-provisoire/La-vente-de-mon-vehicule-a-ete-annulee-j-ai-deja-barre-la-carte-grise-que-faire
Cdt
En fait il s'agit d'une annulation du fait que votre fils n'est pas titulaire du permis correspondant à la vente..
Il faut que votre vendeur fasse les démarches d'annulation sur le site ANTS et refaire la carte d'immatriculation
Ensuite il se mettra en rapport avec un acheteur si vous lui proposez ou rechercher lui même un futur acquéreur
https://immatriculation.ants.gouv.fr/FAQ-Particulier/Carte-grise-et-certificat-provisoire/La-vente-de-mon-vehicule-a-ete-annulee-j-ai-deja-barre-la-carte-grise-que-faire
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
merci de votre réponse mais le vendeur a déjà enregistré la cession en ligne au nom de mon fils sur le site ANTS