Dois-je payer les frais de résiliations
Cathy
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Cathy -
Cathy -
Bonjour,
J'ai eu mon code il y a une deux semaine , je souhaiterai quitter mon auto école car je veux plus débourser de l'argent pour cette auto-école de plus que mon contrat date de 2012 et qu'ils ont changer de lieux je voudrais savoir si on doit payer les Frais de résiliations et les 20h de mon contrat sont-ils caduque?
Bien cordialement.
J'ai eu mon code il y a une deux semaine , je souhaiterai quitter mon auto école car je veux plus débourser de l'argent pour cette auto-école de plus que mon contrat date de 2012 et qu'ils ont changer de lieux je voudrais savoir si on doit payer les Frais de résiliations et les 20h de mon contrat sont-ils caduque?
Bien cordialement.
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1 réponse
Bonjour
S'il s'agit d'un forfait celui ci n'ouvre pas lieu au remboursement même partiel. Si des frais de résiliations sont prévus alors ils sont dus. Sauf si les CGV de l'A.E en disposent autrement..
On pourrait invoquer le changement de lieu comme justifiant la résiliation, encore faudrait il qu'il soit important.. Mais si l'A.E refuse il ne restera comme recours qu'une éventuelle Procédure longue et couteuse pas trop justifiée par l'enjeu..
Tenter la négociation..
A+
S'il s'agit d'un forfait celui ci n'ouvre pas lieu au remboursement même partiel. Si des frais de résiliations sont prévus alors ils sont dus. Sauf si les CGV de l'A.E en disposent autrement..
On pourrait invoquer le changement de lieu comme justifiant la résiliation, encore faudrait il qu'il soit important.. Mais si l'A.E refuse il ne restera comme recours qu'une éventuelle Procédure longue et couteuse pas trop justifiée par l'enjeu..
Tenter la négociation..
A+
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci