Sujet Précédent Sujet Suivant

Diviser en 2 un lot existent avec maison au milieu

Résolu
ceccoggi Messages postés 6 Date d'inscription mardi 7 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2018 - Modifié le 28 août 2018 à 14:55
Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 - 28 août 2018 à 15:20
Bonjour,

en cherchant une maison, on est tombé sur une grand maison qui a eté construite au milieu d'un lot existant.

La maison est divisé verticalement en deux demi maison, chaqune habité aujourd'hui par 2 familles, dont une seule est proprietaire de la maison entiere.

Nous et une autre famille on voudrait acheter chaqun une demi maison, et diviser le lot surlequel aujourd'hui la maison est construite exactement a deux (en incluyant le jardin), de façon simmetrique. (voir l'image ici: https://imgur.com/a/U3Yw7QZ

J'ai contacté un geometre pour comprendre quelles sont les demarches a suivre, mais a priori on est empeché de le faire car les deux maisons sont sous la meme toiture.

Est-ce que cela nous oblige a avoir le jardin entier en coproprieté? Ou il y aurait un moyen de definir une vrai division cadastral sur le jardin, et un proprietaire pour chaque moitiée du jardin defini?

Merci bien pour vos reponses.

3 réponses

Réponse 1 / 3
Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 390
28 août 2018 à 14:47
Bonjour
Votre GE a raison, vous êtes obligé de faire une copropriété à deux lots.
1
ceccoggi Messages postés 6 Date d'inscription mardi 7 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2018 1
Modifié le 28 août 2018 à 14:55
Les deux lots ils incluyeraient quoi exactement? La demi partie de maison ou le jardin aussi?
Nous on a proposé quelque chose similaire a ça:
https://imgur.com/a/U3Yw7QZ

mais le GE nous a dit que ce n'est pas possible, a cause de la toiture en commune.
0
Réponse 2 / 3
Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 390
28 août 2018 à 14:58
Bonjour
Le terrain serait partie commune avec droit jouissance exclusive sur chaque moitié et les logements constitueraient deux lots privatifs.
1
ceccoggi Messages postés 6 Date d'inscription mardi 7 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2018 1
28 août 2018 à 15:05
Merci bien Ulpien1!

Le droit de jouissance exclusive serait attaché a la personne au generiquement au proprietaire de chaque lot? Je me pose la question si demain je veux vendre ma demi-partie, je voudrais pouvoir "vendre" la partie de jardin avec.
0
Réponse 3 / 3
Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 390
28 août 2018 à 15:20
Bonjour
Si demain vous vendez votre lot, vous vendrez en même temps votre droit de jouissance privative , mais pas la moitié du terrain qui demeure un bien commun attaché aux lots.
1

Discussions similaires

UNE parcelle avec deux maison!!!
LILI -
Josh Randall -

23 réponses
Maison fermée l'hiver et humidité
f6dqm1 -
dm -

2 réponses
Commission d’attribution rang 2
Shera -
Mohcen19 -

1 réponse
Préavis de démission lors d'une remise en lot de la LRAR
Gimsa44 -
doris33 -

1 réponse
je ne veux plus de mon fils chez moi
bibiche53 -
Espoir -

33 réponses