Terrain agricole
aniezo
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xplom Messages postés 13834 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
xplom Messages postés 13834 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour
En terme agricole et aux regards de la MSA que veut réellement dire un terrain inexploité.
Est ce que le simple faite d y entretenir pour garder le terrain propre peut être considerer pour la Msa comme exploiter. Alors que ces mêmes terrains ne sont plus du tout cultivé et travaillé.
Merci par avance
En terme agricole et aux regards de la MSA que veut réellement dire un terrain inexploité.
Est ce que le simple faite d y entretenir pour garder le terrain propre peut être considerer pour la Msa comme exploiter. Alors que ces mêmes terrains ne sont plus du tout cultivé et travaillé.
Merci par avance
3 réponses
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Bonjour
Un terrain inexploité est un terrain non cultivé ou non entretenu en prairie. -
Bonjour
Merci pour votre réponse.
Pour être sûr que nous avons bien compris le terme.
Si on entretien un peu notre terrain par un debroussaillage celui ci est considéré comme exploité.
Cordialement. -
bonsoir
il me semble que l'on emploi le terme de terrain couvert, en terme de citadin cela veut dire pas de boule à zéro, mais une petite coupe de rafraîchissement
j'en sais pas plus, seul la MSA peut y répondre
La législation juridique et financière évolue en permanence...