Terrain agricole
aniezo
Messages postés
19
Statut
Membre
-
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour
En terme agricole et aux regards de la MSA que veut réellement dire un terrain inexploité.
Est ce que le simple faite d y entretenir pour garder le terrain propre peut être considerer pour la Msa comme exploiter. Alors que ces mêmes terrains ne sont plus du tout cultivé et travaillé.
Merci par avance
En terme agricole et aux regards de la MSA que veut réellement dire un terrain inexploité.
Est ce que le simple faite d y entretenir pour garder le terrain propre peut être considerer pour la Msa comme exploiter. Alors que ces mêmes terrains ne sont plus du tout cultivé et travaillé.
Merci par avance
A voir également:
- Terrain agricole
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Donation terrain agricole famille - Guide
- Virement ag credit agricole ✓ - Forum Banque et Crédit
- Frais de notaire terrain agricole ✓ - Forum Immobilier
- Pep credit agricole - Guide
3 réponses
Bonjour
Merci pour votre réponse.
Pour être sûr que nous avons bien compris le terme.
Si on entretien un peu notre terrain par un debroussaillage celui ci est considéré comme exploité.
Cordialement.
Merci pour votre réponse.
Pour être sûr que nous avons bien compris le terme.
Si on entretien un peu notre terrain par un debroussaillage celui ci est considéré comme exploité.
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...