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Terrain agricole

aniezo Messages postés 13 Date d'inscription samedi 25 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2024 - 20 août 2018 à 19:08
xplom Messages postés 33726 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 3 avril 2024 - 21 août 2018 à 19:42
Bonjour
En terme agricole et aux regards de la MSA que veut réellement dire un terrain inexploité.
Est ce que le simple faite d y entretenir pour garder le terrain propre peut être considerer pour la Msa comme exploiter. Alors que ces mêmes terrains ne sont plus du tout cultivé et travaillé.
Merci par avance

3 réponses

Réponse 1 / 3
Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 393
21 août 2018 à 10:38
Bonjour
Un terrain inexploité est un terrain non cultivé ou non entretenu en prairie.
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Réponse 2 / 3
aniezo Messages postés 13 Date d'inscription samedi 25 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2024
21 août 2018 à 19:30
Bonjour
Merci pour votre réponse.
Pour être sûr que nous avons bien compris le terme.
Si on entretien un peu notre terrain par un debroussaillage celui ci est considéré comme exploité.
Cordialement.
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Réponse 3 / 3
xplom Messages postés 33726 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 3 avril 2024 2 015
21 août 2018 à 19:42
bonsoir
il me semble que l'on emploi le terme de terrain couvert, en terme de citadin cela veut dire pas de boule à zéro, mais une petite coupe de rafraîchissement
j'en sais pas plus, seul la MSA peut y répondre

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