Vente de voiture à un roumain...vice caché
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Pinpin93000
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Bonjour,
J’ai mis en ligne une annonce sur un site bien connu dans le coin....
Je vendais un suv Volkswagen de 2008 avec 273000 kms. Je précise dans l’annonce que le ct sera fait pour la vente ( rdv pris dans les quelques jours qui arrivaient), et je mentionne le fait que le voyant moteur est allumé, car vanne Egr encrassée et fap colmaté probablement.
Tout l’entretien est à jour, toujours fais en temp et en heure avec les factures concessionnaire et carnet d’entretien. Prix affiché 5000€, donc pas gourmand, prix en lien avec l’etat Du vehicule.
Je suis contacté par un roumain qui se présente comme un professionnel qui me propose 5500€, qui dis vouloir la prendre dans l’etat Sans garantie et sans ct, tout de suite, sur un plateau
Il me dis descendre en train pour venir voir le véhicule.
Une fois sur place, je constate que ce n’est pas la même personne que j’ai eu au téléphone. il m’explique que le véhicule est un euro4, qu’il croyait que c’etait Un euro5, bref il négocie encore le prix, finalement on se met d’accord sur 4200€ Après moult discussion et revirement de situation.
Il me met la pression, deviens agressif, me demande de rembourser le train et le plateau si je veux plus...bref je cède car je souhaite surtout vendre cette voiture car le véhicule de remplacement est déjà là...
Il me sort des papiers écris en roumain etc je vous passe les détails. Il me règle en liquide. ( billets vérifiés )
Finalement il part avec la voiture, et prend l’autoroute pour un trajet de 500kms voyant moteur allumé.
Il me rappel le lendemain en me disant qu’il a cassé le moteur sur l’autoroute. Il va chez vw demander un bon de materiel ( pas un devis! Vw n’as pas vu la voiture) et m’envoi Une photo de ce bon de 4000€ pour sois disant remplacer la pompe à injection et injecteurs.......
Il veut me ramener la voiture, j’ai dis non car carte grise barrée et déclaration de cession faite en ligne, donc le véhicule ne m’appartient Plus.
Ensuite Il me réclame 1000€ Pour la réparer ou me menace de porter plainte pour vice caché. C’est le monde à l’envers, le roumain m’accuse de l’avoir escroqué.
Je précise qu’un suv comme le mien, avec même plus de kms en bon état se vend entre 7 et 8000€. Je pense l’avoir vendu à un prix cohérent.
Je l’envoi bouler et j’attend de ces nouvelles.
Entre temp je constate que sur le certificat de cession il a coché personne physique et non morale et a donné une fausse adresse, faux lieu de naissance etc etc etc.
A votre avis je risque quelque chose?
Merci beaucoup pour vos retours j’avoue être un peu inquiet pour cette histoire de ct.
Au passage, je jour là ma cb a disparue, roumain laissé seul dans le véhicule pendant 2 min. Je l’ai appelé 30 min après son départ il m’as dis qu’il ne l’avait pas trouvé dans la voiture, j’en lui répond que je vais faire opposition, et comme par hasard il l’a retrouve juste après.
Merci pour votre aide.
J’ai mis en ligne une annonce sur un site bien connu dans le coin....
Je vendais un suv Volkswagen de 2008 avec 273000 kms. Je précise dans l’annonce que le ct sera fait pour la vente ( rdv pris dans les quelques jours qui arrivaient), et je mentionne le fait que le voyant moteur est allumé, car vanne Egr encrassée et fap colmaté probablement.
Tout l’entretien est à jour, toujours fais en temp et en heure avec les factures concessionnaire et carnet d’entretien. Prix affiché 5000€, donc pas gourmand, prix en lien avec l’etat Du vehicule.
Je suis contacté par un roumain qui se présente comme un professionnel qui me propose 5500€, qui dis vouloir la prendre dans l’etat Sans garantie et sans ct, tout de suite, sur un plateau
Il me dis descendre en train pour venir voir le véhicule.
Une fois sur place, je constate que ce n’est pas la même personne que j’ai eu au téléphone. il m’explique que le véhicule est un euro4, qu’il croyait que c’etait Un euro5, bref il négocie encore le prix, finalement on se met d’accord sur 4200€ Après moult discussion et revirement de situation.
Il me met la pression, deviens agressif, me demande de rembourser le train et le plateau si je veux plus...bref je cède car je souhaite surtout vendre cette voiture car le véhicule de remplacement est déjà là...
Il me sort des papiers écris en roumain etc je vous passe les détails. Il me règle en liquide. ( billets vérifiés )
Finalement il part avec la voiture, et prend l’autoroute pour un trajet de 500kms voyant moteur allumé.
Il me rappel le lendemain en me disant qu’il a cassé le moteur sur l’autoroute. Il va chez vw demander un bon de materiel ( pas un devis! Vw n’as pas vu la voiture) et m’envoi Une photo de ce bon de 4000€ pour sois disant remplacer la pompe à injection et injecteurs.......
Il veut me ramener la voiture, j’ai dis non car carte grise barrée et déclaration de cession faite en ligne, donc le véhicule ne m’appartient Plus.
Ensuite Il me réclame 1000€ Pour la réparer ou me menace de porter plainte pour vice caché. C’est le monde à l’envers, le roumain m’accuse de l’avoir escroqué.
Je précise qu’un suv comme le mien, avec même plus de kms en bon état se vend entre 7 et 8000€. Je pense l’avoir vendu à un prix cohérent.
Je l’envoi bouler et j’attend de ces nouvelles.
Entre temp je constate que sur le certificat de cession il a coché personne physique et non morale et a donné une fausse adresse, faux lieu de naissance etc etc etc.
A votre avis je risque quelque chose?
Merci beaucoup pour vos retours j’avoue être un peu inquiet pour cette histoire de ct.
Au passage, je jour là ma cb a disparue, roumain laissé seul dans le véhicule pendant 2 min. Je l’ai appelé 30 min après son départ il m’as dis qu’il ne l’avait pas trouvé dans la voiture, j’en lui répond que je vais faire opposition, et comme par hasard il l’a retrouve juste après.
Merci pour votre aide.
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4 réponses
Bjr pinpin
Vous n'êtes pas en position de force car vous n'avez pas respecté la réglementation.
Sans CT la vente est nulle que vous le vouliez ou non c'est ainsi.
Sans vérification du document de cession et l'identité de l'acheteur avant de rayer la carte immatriculation est une erreur surtout avec les circonstances que vous décrivez avec deux personnages avec les liasses de billet de 500 €
D’ailleurs les billets de 500€ ne doivent plus être mis en circulation demandez conseil auprès de votre banquier.
Une vente se fait en présentant le permis de circuler et d'une assurance pour l'acheteur.
Ce sont de règles afin de protéger le vendeur.
Remplir un document roumain pour une vente n'est pas anodin il aurait fallu faire une cession en double exemplaires et de valider sur le site ANTS.
En ce moment vous êtes toujours le titulaire de ce véhicule qu'il soit en France ou à l’étranger.
Vous ne pourrez pas justifier en cas de PV votre vente d'aucune manière...
Faites bloquer le véhicule en concession et faites les démarches afin de récupérer la carte grise, bien sur remettre la somme à cette acheteur (avec un reçu).
En pratiquant ainsi vous vous évitez des soucis bien plus conséquents
Maintenant c'est vous qui décidez nous ici nous avons le devoir de conseil.
A+
Vous n'êtes pas en position de force car vous n'avez pas respecté la réglementation.
Sans CT la vente est nulle que vous le vouliez ou non c'est ainsi.
Sans vérification du document de cession et l'identité de l'acheteur avant de rayer la carte immatriculation est une erreur surtout avec les circonstances que vous décrivez avec deux personnages avec les liasses de billet de 500 €
D’ailleurs les billets de 500€ ne doivent plus être mis en circulation demandez conseil auprès de votre banquier.
Une vente se fait en présentant le permis de circuler et d'une assurance pour l'acheteur.
Ce sont de règles afin de protéger le vendeur.
Remplir un document roumain pour une vente n'est pas anodin il aurait fallu faire une cession en double exemplaires et de valider sur le site ANTS.
En ce moment vous êtes toujours le titulaire de ce véhicule qu'il soit en France ou à l’étranger.
Vous ne pourrez pas justifier en cas de PV votre vente d'aucune manière...
Faites bloquer le véhicule en concession et faites les démarches afin de récupérer la carte grise, bien sur remettre la somme à cette acheteur (avec un reçu).
En pratiquant ainsi vous vous évitez des soucis bien plus conséquents
Maintenant c'est vous qui décidez nous ici nous avons le devoir de conseil.
A+
bonjour,
Entre temp je constate que sur le certificat de cession il a coché personne physique et non morale et a donné une fausse adresse, faux lieu de naissance etc etc etc.
avec ça, je doute qu'il aille en justice.
ceçi dit, comme vous n'avez pas fait le controle technique, il ne pourra pas faire la carte grise et va probablement rouler sans et c'est vous qui devrez payer les amendes.
Entre temp je constate que sur le certificat de cession il a coché personne physique et non morale et a donné une fausse adresse, faux lieu de naissance etc etc etc.
avec ça, je doute qu'il aille en justice.
ceçi dit, comme vous n'avez pas fait le controle technique, il ne pourra pas faire la carte grise et va probablement rouler sans et c'est vous qui devrez payer les amendes.
Bonjour
Merci pour votre réponse.
Effectivement je pense pas qu’il aille en justice. A vrai dire je pense même que les policiers vont bien rigoler a entendre son histoire.
En ce qui concerne d’eventuelles Amendes, s’il est évident qu’en je les recevrais, il me suffira de les contester? Accusé d’enregistrement de cession à l’appui.
Il a la possibilité de faire lui le lendemain ct.
Pour faire une carte grise il faut un ct nous sommes d’accord, mais rien n’oblige à ce que se soit le titulaire de la carte grise qui paie le ct, il peut tout à fais le faire...
Par contre je pense qu’il ne la fera pas, car suite à la déclaration sur l’ants J’ai reçu un code à lui transmettre pour qu’il fasse la demande de nouvelle carte grise. Je ne lui ai pas donné pour l’instant. J’attend de voir ce qu’il fais.
Je vous avoue que ces histoires de carte grise et de réparation je m’en fiche complètement, ce qui m’inquiète c’est qu’il me menace et vienne chez moi faire des histoires. J’ai femme et enfants à la maison.
Je pense allé à la gendarmerie mettre tout sur papier. Peut être même porter plainte pour vol de cb si il insiste...
Merci pour votre réponse.
Effectivement je pense pas qu’il aille en justice. A vrai dire je pense même que les policiers vont bien rigoler a entendre son histoire.
En ce qui concerne d’eventuelles Amendes, s’il est évident qu’en je les recevrais, il me suffira de les contester? Accusé d’enregistrement de cession à l’appui.
Il a la possibilité de faire lui le lendemain ct.
Pour faire une carte grise il faut un ct nous sommes d’accord, mais rien n’oblige à ce que se soit le titulaire de la carte grise qui paie le ct, il peut tout à fais le faire...
Par contre je pense qu’il ne la fera pas, car suite à la déclaration sur l’ants J’ai reçu un code à lui transmettre pour qu’il fasse la demande de nouvelle carte grise. Je ne lui ai pas donné pour l’instant. J’attend de voir ce qu’il fais.
Je vous avoue que ces histoires de carte grise et de réparation je m’en fiche complètement, ce qui m’inquiète c’est qu’il me menace et vienne chez moi faire des histoires. J’ai femme et enfants à la maison.
Je pense allé à la gendarmerie mettre tout sur papier. Peut être même porter plainte pour vol de cb si il insiste...
Il a la possibilité de faire lui le lendemain ct.
sauf que vous ne pouvez vendre sans l'avoir fait, c'est la loi.
J’ai reçu un code à lui transmettre pour qu’il fasse la demande de nouvelle carte grise. Je ne lui ai pas donné pour l’instant
Moi, mais ce n'est que mon point vue, je lui donnerai et s'il fait la carte grise, vous n'aurez plus rien a voir avec lui et sa voiture
ce qui m’inquiète c’est qu’il me menace et vienne chez moi faire des histoires. J’ai femme et enfants à la maison.
pour minimiser ce risque , vous allez a la gendarmerie faire une main courante concernant ces menaces et vous l'en avertissez, ça devrai le freiner éventuellement.
sauf que vous ne pouvez vendre sans l'avoir fait, c'est la loi.
J’ai reçu un code à lui transmettre pour qu’il fasse la demande de nouvelle carte grise. Je ne lui ai pas donné pour l’instant
Moi, mais ce n'est que mon point vue, je lui donnerai et s'il fait la carte grise, vous n'aurez plus rien a voir avec lui et sa voiture
ce qui m’inquiète c’est qu’il me menace et vienne chez moi faire des histoires. J’ai femme et enfants à la maison.
pour minimiser ce risque , vous allez a la gendarmerie faire une main courante concernant ces menaces et vous l'en avertissez, ça devrai le freiner éventuellement.
Bjr Pinpin
Effectivement vous avez l'air de bien connaitre le sujet de cession.
Désolé sans vos précisions j'ai préféré vous avertir au cas ou la cession n'aurait pas été faites.
Seulement il y a un problème vous avez déclaré cette vente vous n'avez pas un récépissé justificatif de vente mais d'un document enregistrement de vente auprès de l'ANTS d'un véhicule.
Dans votre cas vu que l'adresse et le nom sont certainement falsifiés par votre acheteur l'ANTAI après vérification peut (et en a le droit) de vous envoyer les PV à régler.
Cette règle peu de gens la connaisse car le recouvrement se fait à partir d'éléments de la cession.
Hors si la cession il y a des éléments volontairement ou involontairement faux le recouvrement se fait sur le vendeur tant que le véhicule n'est pas immatriculé par l'acheteur.
J'espère que vous comprenez cette règle et mon analyse de reprendre le véhicule afin de ne pas être importuné par la suite.
Cdt
Effectivement vous avez l'air de bien connaitre le sujet de cession.
Désolé sans vos précisions j'ai préféré vous avertir au cas ou la cession n'aurait pas été faites.
Seulement il y a un problème vous avez déclaré cette vente vous n'avez pas un récépissé justificatif de vente mais d'un document enregistrement de vente auprès de l'ANTS d'un véhicule.
Dans votre cas vu que l'adresse et le nom sont certainement falsifiés par votre acheteur l'ANTAI après vérification peut (et en a le droit) de vous envoyer les PV à régler.
Cette règle peu de gens la connaisse car le recouvrement se fait à partir d'éléments de la cession.
Hors si la cession il y a des éléments volontairement ou involontairement faux le recouvrement se fait sur le vendeur tant que le véhicule n'est pas immatriculé par l'acheteur.
J'espère que vous comprenez cette règle et mon analyse de reprendre le véhicule afin de ne pas être importuné par la suite.
Cdt
Bjr Pinpin 93000
Pas de CT, pas de vérification de l’identité, de surcroit papiers de cession en conformité avec la réglementation française.
Une seule solution reprenez ce véhicule quelques soi le cout afin d'en finir avec ce genre de personnage.
Difficile à accepter comme solution mais la plus réaliste sans quoi vous ne verrez jamais le bout des ces soucis.
Allez quand même visiter les DFO afin de leur donner quelques renseignements sur cette personne.
Cdt
Pas de CT, pas de vérification de l’identité, de surcroit papiers de cession en conformité avec la réglementation française.
Une seule solution reprenez ce véhicule quelques soi le cout afin d'en finir avec ce genre de personnage.
Difficile à accepter comme solution mais la plus réaliste sans quoi vous ne verrez jamais le bout des ces soucis.
Allez quand même visiter les DFO afin de leur donner quelques renseignements sur cette personne.
Cdt
Reprendre la voiture avec une panne suplementaire la pillule passe mal.
J’ai appelé vw, ils m’ont confirmé que rouler de manière prolongée sur l’autoroute avec le voyant moteur allumé avais pu causer ce genre de dégâts.
J’ai oublié de préciser que l’homme qui est venu avait sur lui une grosse liasse de billet de 500.
Je pense que le premier a donne l’argent pour acheter la voiture et louer un plateau et que le deuxième a pris l’autoroute pour garder l’argent du plateau. Enfin bref.
Plusieurs tentatives aussi de prendre en photo la carte grise avant l’achat, prendre en photo ma carte d’identite, j’ai refusé à chaques fois.
J’ai appelé vw, ils m’ont confirmé que rouler de manière prolongée sur l’autoroute avec le voyant moteur allumé avais pu causer ce genre de dégâts.
J’ai oublié de préciser que l’homme qui est venu avait sur lui une grosse liasse de billet de 500.
Je pense que le premier a donne l’argent pour acheter la voiture et louer un plateau et que le deuxième a pris l’autoroute pour garder l’argent du plateau. Enfin bref.
Plusieurs tentatives aussi de prendre en photo la carte grise avant l’achat, prendre en photo ma carte d’identite, j’ai refusé à chaques fois.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je n’ai pas été assez clair.
J’ai bien rempli un certificat de cession français, en bonne et due forme.
Par contre il a donné une adresse qui n’existe pas.
J’ai bien eu une pièce d’identite Officielle ( vraie ou fausse aucune idée) je crois un titre de séjour avec nom prénom et date naissance vérifiée.
J’ai fais les démarche sur l’ants, j’ai bien reçu l’attestion De cession de la préfecture, statut terminée. Donc à priori je ne suis p’us Propriétaire.
Il s’est présenté comme professionnel, voilà pourquoi j’ai accepté de le vendre sans’ le ct.
D’ailleurs le ct n’aurai pas détecter une éventuelle problème d’injection....
Si il est vrai qu’il est interdit de vendre un véhicule sans ct ( a un particulier, ce qui n’est pas le cas) cela ne veut il pas dire qu’il forcément interdit d’acheter un véhicule sans ct. Nul n’est censé ignorer la loi? Un peu tirer par les cheveux mais pourtant criant d’évidence.
Je pense aller à la gendarmerie pour une main courante?