Comprendre décision de justice dvh
CAFARD2022
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CAFARD2022 Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour,
Comme stipulé dans le titre. J'ai un droit de visite et d'hébergement pour ma fille de 8 ans depuis 2012. Il est marqué que je peux utiliser ce dvh comme je le souhaite et à défaut d'accord.
Le samedi et / ou le dimanche et de 10h a 18h en région parisienne. A charge pour Monsieur D. de prévenir mademoiselle T.
Une semaine à l'avance a la date à laquelle il entend exercer ce droit. Et ce y compris pendant les petites vacances scolaires, sauf en cas de départ en vacance de l'enfant à charge pour mademoiselle T. d'en informer Monsieur D. un mois à l'avance.
Donc si j'ai bien compris. Mon enfant peut venir pour chaque vacances. Sauf si elle part en vacance avec sa mère.
Le problème c'est que elle veut garder la petite pour chaque vacance une semaine chacun en prenant le soin de choisir a chaque sa semaine pour éviter les frais de garde pour son deuxième enfant.
Sauf que nous avons un éloignement 700km du coup je vois pas ma fille souvent. Et quand je peux la prendre c'est pour la totalité du temps des vacances comme stipulé sur le dvh pour passer un max de temps avec. Donc ma question peut elle la garder avec elle a chaque vacance et donc couper mon dvh en deux partie lors des vacances ?
Merci par avance pour vos réponses.
Comme stipulé dans le titre. J'ai un droit de visite et d'hébergement pour ma fille de 8 ans depuis 2012. Il est marqué que je peux utiliser ce dvh comme je le souhaite et à défaut d'accord.
Le samedi et / ou le dimanche et de 10h a 18h en région parisienne. A charge pour Monsieur D. de prévenir mademoiselle T.
Une semaine à l'avance a la date à laquelle il entend exercer ce droit. Et ce y compris pendant les petites vacances scolaires, sauf en cas de départ en vacance de l'enfant à charge pour mademoiselle T. d'en informer Monsieur D. un mois à l'avance.
Donc si j'ai bien compris. Mon enfant peut venir pour chaque vacances. Sauf si elle part en vacance avec sa mère.
Le problème c'est que elle veut garder la petite pour chaque vacance une semaine chacun en prenant le soin de choisir a chaque sa semaine pour éviter les frais de garde pour son deuxième enfant.
Sauf que nous avons un éloignement 700km du coup je vois pas ma fille souvent. Et quand je peux la prendre c'est pour la totalité du temps des vacances comme stipulé sur le dvh pour passer un max de temps avec. Donc ma question peut elle la garder avec elle a chaque vacance et donc couper mon dvh en deux partie lors des vacances ?
Merci par avance pour vos réponses.
2 réponses
en vue de vos explications je penses que oui car le jaf l en autorise vous ne pouvez pas aller a l encontre du jugement malheureusement
Je pense que je vais pas avoir le choix de le faire modifier. Car tout se passait a peu près bien jusqu a maintenant. Aujourd'hui madame m'impose les jours que je dois prendre par rapport à son planning a elle. Et me fait savoir que si elle a envie je ne la verrai pas du tout. Et au vu du jugement une petite phrase lui donne ce pouvoir...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Vous habitiez à 700 km en 2012 ,?