Annulation d'un PV d'une AG de copropriété
Mbo-73
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rambouillet41 Messages postés 9564 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 janvier 2025 - 28 juil. 2018 à 17:54
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rambouillet41
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28 juil. 2018 à 17:54
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Bonjour,
Est ce une résolution qui était soumise à un vote ou non ?
S'il y a oubli réel, alors il faut prévenir le président de séance pour qu'il corrige cet oubli et le syndic renvoie en LRAR la nouvelle version du PV et cela à tous en précisant "annule et remplace"..
PS : vous ne pouvez pas faire annuler une résolution qui n'apparait pas au PV .... ;o)
Est ce une résolution qui était soumise à un vote ou non ?
S'il y a oubli réel, alors il faut prévenir le président de séance pour qu'il corrige cet oubli et le syndic renvoie en LRAR la nouvelle version du PV et cela à tous en précisant "annule et remplace"..
PS : vous ne pouvez pas faire annuler une résolution qui n'apparait pas au PV .... ;o)
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