Probleme de COQ

alex66280 Messages postés 1 Statut Membre -  
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
j'habite dans un milieu urbain (saleilles 66280) et j'ai une voisine avec qui on avait de bons rapports de voisinage


qui depuis 1 an nous "pollue" un peu nos nuits et nos journées.

En effet, Elle avait un poulailler qui ne nous dérangeait de 7m x 7m environ qui contenait 5 poules et une chèvre et depuis 1 an elle nous a mis un COQ.

Comme nos chambres à coucher et salon donnent devant et que son terrain fait une sorte de caisse de résonance, on a le bruit en permanence toutes les heures et quelques fois 2 fois par heures (jai noté de 5h45 jusqu a 21h)
On a essayé de lui dire mais elle ne veut pas bouger
On a essayé la médiation mais le médiateur ne peut nous recevoir que durant ses heures de permanence
La mairie a envoyé son secrétaire qui n'a rien pu faire et qui nous dit qu'il n'y a pas d'arrété contre les COQs
La gendarmerie nous renvoie vers la Police municipale car ils ne gérent que la Pénale
et la Police municipale de ce village nous dit qu'il non rien constaté et que le bruit était normal et qu'en plus il
y avait une pétition des voisins pour le garder.

Que pouvons nous faire ?
Quelle lois jouent pour nous et faire en sorte de ne pas etre reveillé à 5h30 ou de pouvoir laisser les fenetres
ouvertes la journée pour se reposer durant notre pause déjeuner.

car nous sommes à la limité de la dépression et personne dans notre village ne veut bouger

Merci

PS
Notre maison 2 faces est entre 2 maisons dont les chambres de nos voisins donnent derriere et ne font pas face au terrain de cette voisine
autour il n'ya pas de terrain agricole et s 'agit juste d"une cave coopérative
la personne ne vit pas là et y travaille simplement
A voir également:

5 réponses

Stupid Messages postés 693 Statut Membre 196
 
voir Sujet complet et
Détaillé ici http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/recueil-des-textes-officiels/bruits-de-voisinage/

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Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre 2 394
 
Bonjour
j'habite en milieu urbain: oui, mais dans une ville de 5OOO habitants à large dominante pavillonnaire.
Je pense, mais peut-être que je me trompe, que vous n'êtes pas originaire de la région.En effet, vous auriez dû comprendre que compte tenu de ce que vous dites( attitude ou réponse de la gendarmerie, de la police municipale, de la mairie,des voisins, etc) personne ne vos soutiendra.Les catalans, que je connais bien, sont solidaires.......
il ne vous reste qu'une solution: le tribunal ou le déménagement dans les blocs de béton.....
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Stupid Messages postés 693 Statut Membre 196
 
Sauf erreur il semblerait que les Textes applicables en matière de
lutte contre les bruits de voisinage soient pleinement applicables sur tout le territoire
national sans distinction du caractère de l'habitat concerné.

Une discrimination sur ce critère n'est ni prévu dans les textes exposés ci-dessus
ni même envisageable sous peine de se voir infirmées pour inconstitutionnalité.
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047
 
bonjour
zut zut je sais plus ou j'ai mis dans l'ordi le texte de loi sur les coqs
le chant du matin est légal mais pas dans la durée du jour
faut que je le retrouve...

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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047
 
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 315
 
Salut xplom
Autant chercher une aiguille là ou tu sais... ;-)
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047 > Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
 
quand on me cherche on me trouve :o)
le lien : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7593446-chant-du-coq-belgique
juste a me rappeler que c'était pour la Belgique...
suis parti de loin...
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047
 
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