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celestedu35
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mardi 6 juin 2017
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15 mai 2018 à 15:31
15 mai 2018 à 15:31
bonjour de toute façon passeport ou pas l'enfant a besoin de l'autorisation des 2 parents pour sortir du territoire si l'ex épouse refuse les enfants ne pourront pas sortir du territoire
Modifié le 15 mai 2018 à 15:38
Non plus maintenant. L'autorisation de sortie du territoire n'est à signer que par un seul des parents titulaire de l'autorité parentale.
Vérifié par mes soins, mon conjoint et son avocat :)
Et il n'en a pas besoin du tout s'il voyage avec ses enfants
15 mai 2018 à 15:39
15 mai 2018 à 15:41