Election d'un bureau d'une association loi 1901
zedude
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9 mai 2018 à 16:13
Utilisateur anonyme - 11 mai 2018 à 05:33
Utilisateur anonyme - 11 mai 2018 à 05:33
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1 réponse
Utilisateur anonyme
10 mai 2018 à 14:57
10 mai 2018 à 14:57
Bonjour,
Il pourrait être intéressant de fixer les règles d'organisation des élections dans un règlement intérieur de l'association.
Il faut trouver l'organisation qui respecte a mieux les statuts.
Les modalités de vote me semblent correctes puisqu'il s'agit d'un vote uninominal et non sur liste.
A l'issue du dépouillement, les candidats ayant la majorité absolue (50 % des voies + 1 voie) sont incontestablement élus car ils répondent aux conditions fixées par les statuts.
S'il reste des sièges vacants, pour la bonne gestion de l'association, votre idée de faire un 2ème tour pour ces seuls sièges est bonne.
Cordialement
Il pourrait être intéressant de fixer les règles d'organisation des élections dans un règlement intérieur de l'association.
Il faut trouver l'organisation qui respecte a mieux les statuts.
Les modalités de vote me semblent correctes puisqu'il s'agit d'un vote uninominal et non sur liste.
A l'issue du dépouillement, les candidats ayant la majorité absolue (50 % des voies + 1 voie) sont incontestablement élus car ils répondent aux conditions fixées par les statuts.
S'il reste des sièges vacants, pour la bonne gestion de l'association, votre idée de faire un 2ème tour pour ces seuls sièges est bonne.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
11 mai 2018 à 00:45
C'était effectivement mon idée
Petite question subsidiaire : le bureau étant démissionnaire, j'imagine qu'il faut nommer (voire que quelqu'un se porte volontaire) une personne qui va organiser le vote qui suit n'est-ce pas ? (vu que le bureau n'a plus de droit particulier, étant démissionnaire)
11 mai 2018 à 05:33
S'il fait partie des démissionnaires et qu'il est réélu, la continuité des fonctions lui permet de continuer à présider l'AG, voire l'association (selon que le président est désigné par l'AG ou le bureau) jusqu'au nouveau vote de désignation du président. S'il n'est pas réélu, il faut mieux que l'AG soit présidée par un vice-président qui ne soit pas dans la même situation que lui ou par le doyen des membres du bureau.