Garde d'enfants pendant les vacances scolaires

BELLAA77 -  
Bonjour j'ai deux petits de 18 mois et dans le jugement il est écrit moitié des vacances scolaires alors qu'ils ne le sont pas ?
Cela s'applique seulement à leur scolarisation cad dans un an et demi ?

2 réponses

  1.  gt.55 Contributeur
    Bonjour,

    Oui, tant qu'ils ne sont pas scolarisés, vous ne tenez pas compte des vacances scolaires !
    Vous vous en tenez à ce qui est prévu pour tout le reste du temps...

    Cdt
    0
    1. BELLAA77 Auteur
      J'ai un doute puisqu'il est noté "sortie des classes où 17h au dimanche 18h" et ensuite "tous les 15 jours et moitié vacances scolaires " ils n'ont que 18 mois
      0
  2. Ysabe_l Contributeur
    Bonjour

    Même s'ils ne sont pas encore scolarisés vous suivez le calendrier scolaire de la zone de résidence des enfants. Le jaf à anticipé pour que vous n'y retourniez pas dans 2 ans.
    0
    1. BELLAA77 Auteur
      Ok donc si je comprends bien je ne tiens compte que du dvh tous les 15 jours mais si lui s'obstine à penser le contraire et depose plainte pour NRE sur les périodes de vacances scolaires alors qu'ils sont à la crèche
      0

Discussions similaires

Calcul partage vacances scolaires
BizzzLeVrai

18 réponses
VACANCES HORS PERIODE SCOLAIRE
unicam

9 réponses
Comment calculer la moitié de vacances scolaires?
14092013

9 réponses
Pierre et vacances: l'arnaque
Dellarocha

13 réponses
GARDE D ENFANTS SANS AGREMENT
MYRIAMBB

15 réponses