Page 4 notice 2072-s-k

Résolu
daniel -  
flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
nature de l' immeuble A B QUE REPRESENTE ces 2lettres maison ou terrain merçi pour reponse

1 réponse

  1. flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   15 084
     
    Bonjour

    Vous avez pas dû bien lire la notice.

    Copier coller de la notice :
    Dans la sous-colonne "A" de la colonne "Nature de l'immeuble", il convient de porter les références suivantes :
    • U : s'il s'agit d'un immeuble urbain
    • R : s'il s'agit d'un immeuble rural
    • IR : s'il s'agit d'un immeuble de rapport
    • AP : s'il s'agit d'un appartement
    • M : s'il s'agit d'une maison
    • P : s'il s'agit d'un parking
    • AU :préciser en toutes lettres s'il s'agit d'une autre qualification dans l'annexe libre.
    Dans la sous-colonne "B" de la colonne "Nature de l'immeuble", il convient de porter les références suivantes selon la nature
    de l'immeuble:
    • B : pour "bâti"
    • NB : pour "non bâti".
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