Droit de passsage
lebirdi
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djivi38 Messages postés 54168 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 54168 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
j habite un immeuble qui a donne le droit de passage a deux villas un de ces propriétaires a vendu son terrain afin de demolir sa villa et a la place il va se construire 2 immeubles dont une partie des residents et des visiteurs qui passerons par ce chemin et l autre par un acces donnant sur la voie publique puisque ce terrain
que peut on faire pour ce droit de passage vu la nuisance en premier des engins de chantiers et par la suite de habitants
merci
j habite un immeuble qui a donne le droit de passage a deux villas un de ces propriétaires a vendu son terrain afin de demolir sa villa et a la place il va se construire 2 immeubles dont une partie des residents et des visiteurs qui passerons par ce chemin et l autre par un acces donnant sur la voie publique puisque ce terrain
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