Notaire ne réagit pas à mes demandes

navarre - 11 avril 2018 à 10:23
 navarre - 12 avril 2018 à 19:36
Bonjour,

Je dois effectuer une régularisation de lots ( lots ajoutés à mon appartement ) avant de le vendre. J'étais auparavant en contact avec une clerc qui s'occupait de mon dossier qui avait déjà bien avancé, mais depuis qu'elle a été remplacée, la nouvelle clerc ne me donne aucune nouvelle, ne me prend pas au téléphone, etc.. et ce depuis janvier. Le seul contact que j'ai eu de sa part était la confirmation début janvier qu'elle était bien en charge de mon dossier. 200 € de provisions ont déjà été réglé à l'ancienne clerc.
Je lui ai écrit une lettre courtoise en A.R, pas de réponse. J'ai également écrit au gérant de l'étude, pas de réponse non plus. Je m'apprête à alerter la Chambre des Notaires, mais que faire si ceci ne donne pas de résultat ?
J'ai également confié le dossier à un autre notaire, pas de nouvelles depuis plus d'un mois et demi...
Je ne m'attendais pas du tout à autant de retard sur la mise en vente, et cela devient très handicapant pour nous....
Peut-être quelqu'un sur le forum a t-il connu un cas similaire, ou aurait un conseil ?
Merci à tous !

2 réponses

Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 392
11 avril 2018 à 18:29
Bonjour
Vous avez écrit au gérant de l'étude? Vous pouvez attendre longtemps sa réponse....il n'y a pas de gérant.
Vous avez aussi,dites-vous,également confié le dossier à un autre notaire.Et aucun ne vous répond?Peut-être parce que chacun se demande qui doit effectuer le travail....
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Bonjour,
Merci de votre réponse. « Gérant » est le terme qui a été utilisé dans un forum sur le sujet par un conseiller, je l'ai repris, je ne sais pas si c'est effectivement le gérant, mais j'ai écrit à la personne dont l'étude porte le nom, sans doute le propriétaire donc, pour lui rapporter l'inexistence de communication avec la clerc de son étude. Et ce après avoir écrit à la clerc elle-même, qui ne m'a donné aucune nouvelle depuis 3 mois et demi, sans que je sache si elle a même ouvert le dossier. Cette démarche me paraîssait logique, de toutes façons que faire ? Donc oui, j'ai l'habitude de ne point recevoir de réponses... ;-) Ce n'est qu'à l'issue de ces 3 mois et demi que j'ai confié le dossier également à un autre notaire, espérant une réaction plus rapide. Pour l'instant en vain. Sachant - c'est anecdotique mais quand même - qu'une provision sur frais de 200 euros a été payée au début du dossier... Tout ceci est-il normal ? Notamment de ne pas avoir eu une seule fois au téléphone la personne en charge de votre affaire - car elle ne me prend jamais, alors qu'il n'y a eu ni harcèlement ni faute de courtoisie de ma part - ni aucune nouvelle quant à l'avancée ou non des choses ? Rien n'indique que ça ne pourrait pas durer comme ça 6 mois de plus dans le statu quo et le silence total, et pourquoi un ou deux ans...
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Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 392
Modifié le 12 avril 2018 à 14:29
Bonjour
"terme utilisé dans un forum": oui, dans un "forum d'amateurs". Il y a forum et forum......
Ceci dit, je trouve votre affaire bien étrange. Pourriez-vous nous dire de quoi il s'agit exactement?
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Bonsoir,
Il s'agit d'une régularisation d'achat d'une cave (payée au propriétaire mais achat non encore acté devant notaire) attenante à un atelier, pour en faire une salle de bain. L'autorisation a été donnée en AG des copropriétaires, ainsi que l'autorisation des raccordements, le PASU de Paris a autorisé l'utilisation de cette cave comme salle de bain, les mesures et le modificatif du géomètre ont été effectués pour la création du lot. Tous les documents ont été fourni à l'étude notariale petit à petit ( obligation d'attendre l'AG pour les votes ) et deux rendez-vous avaient été effectués à l'étude. Mi-2007, l'ancienne clerc, en fin de rendez-vous, m'avait conseillé de déposer un dossier au PASU pour décrire la modification - et l'association des lots - dossier qui a été accepté. J'ai envoyé cette autorisation par mail à l'ancienne clerc qui entre temps ( durée du dossier Pasu, plus de 2 mois) avait été remplacée par une nouvelle clerc. Je n'ai pas eu de réponse à ce mail et c'est par hasard, en téléphonant à l'étude, que j'ai appris qu'elle avait été remplacée. J'ai donc écrit à cette nouvelle clerc qui m'a répondu qu'elle avait bien en charge mon dossier, et qu'elle « allait revenir vers moi dès que possible » . J'ai attendu deux ou trois semaines, l'ai rappelée, mais je ne suis jamais parvenu à la joindre depuis, ayant essayé une dizaine de fois à des horaires différents. Ensuite, elle n'a pas répondu à mes mails, et je n'ai toujours aucune nouvelle après une lettre en AR (polie, m'étonnant simplement de ne pas pouvoir la joindre ) et une autre au propriétaire de l'étude pour lui expliquer la situation ( toujours polie). Lettre également restée sans réponse. Merci et bonne soirée à vous.
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