Consultation des archives des PV d'AG

John95 - 22 mars 2018 à 13:16
Rochat1 Messages postés 12862 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 29 avril 2024 - 22 mars 2018 à 14:18
Bonjour.
Je souhaiterais savoir si un copropriétaire à le droit de demander au Syndic de consulter
les archives de PV d'assemblées générales et quelle est la marche à suivre ?
Merci
Cdt.

1 réponse

Rochat1 Messages postés 12862 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 29 avril 2024 5 938
22 mars 2018 à 14:18
Bonjour,

J'ai toujours connu les syndics comme étant récalcitrants à aller se plonger dans les archives ! Chaque fois qu'un gérant a besoin de connaître l'historique d'un dossier déjà ancien, en général il demande au président du conseil syndical de lui fournir le renseignement. Bien entendu cela peut se faire si le président est déjà ancien lui aussi !
Rien ne vous interdit de poser la question à votre syndic, mais je doute du résultat.

Vous-même, vous ne possédez pas un nombre important de PV ?

Cdlt.
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