Consultation des archives des PV d'AG
John95
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Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour.
Je souhaiterais savoir si un copropriétaire à le droit de demander au Syndic de consulter
les archives de PV d'assemblées générales et quelle est la marche à suivre ?
Merci
Cdt.
Je souhaiterais savoir si un copropriétaire à le droit de demander au Syndic de consulter
les archives de PV d'assemblées générales et quelle est la marche à suivre ?
Merci
Cdt.
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1 réponse
Bonjour,
J'ai toujours connu les syndics comme étant récalcitrants à aller se plonger dans les archives ! Chaque fois qu'un gérant a besoin de connaître l'historique d'un dossier déjà ancien, en général il demande au président du conseil syndical de lui fournir le renseignement. Bien entendu cela peut se faire si le président est déjà ancien lui aussi !
Rien ne vous interdit de poser la question à votre syndic, mais je doute du résultat.
Vous-même, vous ne possédez pas un nombre important de PV ?
Cdlt.
J'ai toujours connu les syndics comme étant récalcitrants à aller se plonger dans les archives ! Chaque fois qu'un gérant a besoin de connaître l'historique d'un dossier déjà ancien, en général il demande au président du conseil syndical de lui fournir le renseignement. Bien entendu cela peut se faire si le président est déjà ancien lui aussi !
Rien ne vous interdit de poser la question à votre syndic, mais je doute du résultat.
Vous-même, vous ne possédez pas un nombre important de PV ?
Cdlt.