Accident en sortie encadrée par une association
arrobazz
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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 7 févr. 2018 à 14:22
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 7 févr. 2018 à 14:22
A voir également:
- Accident en sortie encadrée par une association
- Indemnité kilométrique association 2024 - Guide
- Lettre de demission d'une association - Guide
- Formulaire cerfa 13972 - dissolution d'une association - Guide
- Telecharger les statuts d'une association - Guide
- Cerfa autorisation de sortie du territoire pdf - Guide
1 réponse
Poisson92100
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Modifié le 7 févr. 2018 à 14:23
Modifié le 7 févr. 2018 à 14:23
Bonjour
Dans leur droit oui...la question serait elle pouvez vous mettre leur responsabilité en cause...vous pouvez tenter oui
relise tout ce que vous avez signé en l'inscrivant et voyez déjà s'il est dit d'une façon ou d'une autre que l'enfant reste sous votre responsabilité...
Dans leur droit oui...la question serait elle pouvez vous mettre leur responsabilité en cause...vous pouvez tenter oui
relise tout ce que vous avez signé en l'inscrivant et voyez déjà s'il est dit d'une façon ou d'une autre que l'enfant reste sous votre responsabilité...