Taxe habitations
Elie0410
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Elie0410 Messages postés 13 Statut Membre -
Elie0410 Messages postés 13 Statut Membre -
Bonjour,
J’espère poser sur la bonne partie du forum
Voici mon problème , en ménage depuis 8 ans je n'ai jamais reçu de taxe d’habitation ( Je penser que le propriétaire s'en charger ) J'ai changer 3 fois d'adresse sur ces 8 années , la comptable de mon entreprise m’appelle en me disant qu'un avis a tier détenteur a était mis sur moi d'une somme de 1600E j’appelle donc le centre des finance et il me dise que justement les taxe d'habition , probléme c'est que je n'ai JAMAIS recu de courrier , de mise en demeure ni de recommandé(le centre des finance m’assure que si...) pour m'informer de payer...Cette lettre de tier d'etenteur est arrivée chez mes parents ...Alors que je ne vis plus chez eux depuis 8 ans , je reçois pourtant mes feuille d’impôts a mon d'adresse... J'aimerais savoir si il le droit de faire sa...J’espère avoir était explicite
J’espère poser sur la bonne partie du forum
Voici mon problème , en ménage depuis 8 ans je n'ai jamais reçu de taxe d’habitation ( Je penser que le propriétaire s'en charger ) J'ai changer 3 fois d'adresse sur ces 8 années , la comptable de mon entreprise m’appelle en me disant qu'un avis a tier détenteur a était mis sur moi d'une somme de 1600E j’appelle donc le centre des finance et il me dise que justement les taxe d'habition , probléme c'est que je n'ai JAMAIS recu de courrier , de mise en demeure ni de recommandé(le centre des finance m’assure que si...) pour m'informer de payer...Cette lettre de tier d'etenteur est arrivée chez mes parents ...Alors que je ne vis plus chez eux depuis 8 ans , je reçois pourtant mes feuille d’impôts a mon d'adresse... J'aimerais savoir si il le droit de faire sa...J’espère avoir était explicite
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4 réponses
J'imagine de toute façon que même avec toute la bonne foi du monde je vais devoir les payées, puis-je leur demander un échéancier ? Une grâce des fameuse 10%?
La bonne foi va etre un peu dure surtout s'il y a 8 taxes d'habitation
L'échéancier est lors de la phase amiable.
là vous etes dans la phase recouvrement forcé.
Mais vous pouvez toujours demander et savoir combien de taxes sont concernées et le montant de la dette
bonjour , vous allez nous faire croire que vous ne saviez pas depuis 8 ans que vous deviez payer une taxe d'habitation ?..... non ?....vous n'avez rien vu venir et ne vous êtes pas posé de question ?????. et bien logique que les impôts vous réclame aujourd'hui ils le peuvent sur les 3 dernières années
Oui je suis d'accord sur je suis fautif sur ce point , je pensait que c'était au propriétaire de la payer , mais pourquoi n'ai-je pas reçu de courrier ? Même en simple ni de mise en demeure ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...