Calcul de la plus value en cas de succession

MFT - 17 janv. 2018 à 17:12
 MFT - 31 janv. 2018 à 19:33
Bonjour,
lors de la succession- de ma mère en mai 2016, nous avons reçu
moi même et mes 4 enfants la moitié du bien tandis que mon BEAU PÈRE survivant en devient l'usufruitier en conservant la propriété de l'autre moitié du bien
âge de mon beau père 90 ans donc 10% de l'usufruit
ma part était de 4 /8ème
chaque enfant donc petits enfants de ma mère 1/ 8ème
l évalutation du bien de 180000 €

Au décès de mon Beau père courant décembre
évalutation du bien 200000 €
seuls héritiers de mon Beau Père mes enfants donc sans aucun lien de parenté avec ce dernier ( taxés à 60%)

Comment se calcule la plus value en cas de vente à 200000€
quel montant total
quels montants dus par héritiers

Merci d'avance

2 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284
17 janv. 2018 à 19:25
succession- de ma mère en mai 2016,l évalutation du bien de 180000 €
Au décès de mon Beau père courant décembre évalutation du bien 200000 €
Ces évaluations concerne la partie ( de moitié) dépendant de la succession de chaque époux, ou, une évaluation globale de la totalité du bien ?

Vous ne précisez pas s'il s'agit d'un bien immobilier ?
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180000 et 20000 € représentant la totalité du bien qui est un appartement
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Ces 2 sommes représentent la totalité le bien est un appartement
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284 > MFT
17 janv. 2018 à 19:54
Comment se calcule la plus value en cas de vente à 200000€
Sur les 100000 €, valeur assignée dans la déclaration de succession de votre beau-père la plus-value est nulle, puisque la vente s'effectue sur la même base.

Sur la partie de moitié dépendant de la succession de votre mère la vente est de 100000
alors qu'elle avait été évaluée dans la déclaration de succession 180000 /2............90000
mathématiquement la plus value globale est de..........................................................10000

Pour faire simple, car la plus value se calcule pour chaque personne et non globalement, la vôtre serait de 10000 x 4/8............................................................................................5000
-pour chacun de vos enfants -même calcul = 5000 : 4 soit chacun.............................1250

Mais sur ces bases il convient de retrancher certains frais supportés dans le cadre du règlement de la succession de votre mère, ce qui devrait aboutir à une moins-value.

Il appartiendra à votre notaire de la calculer et de déposer lui-même les déclarations de plus-value après la vente puisqu'il est le seul à connaître les charges déductibles affectant la plus-value.

Attention : ne pas confondre plus-value et prélèvement sur la plus-value.
Les montants de la plus-value ci-dessus indiqués constituent la base de l'imposition et non le montant de l'impôt à verser.
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Merci déjà pour cette réponse
Vous dites "
Attention : ne pas confondre plus-value et prélèvement sur la plus-value.
Les montants de la plus-value ci-dessus indiqués constituent la base de l'imposition et non le montant de l'impôt à verser.
Quels serait alors le montant total de l'impôt à verser pour chaque héritier
Merci d'avance
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284 > MFT
18 janv. 2018 à 08:28
Quels serait alors le montant total de l'impôt à verser pour chaque héritier
Je crois vous avoir écrit que seul votre notaire pourra le calculer puisqu'il sera le seul à connaître le montant des charges déductibles.
Vous les connaissez ?
Non ?
Moi non plus.
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 615
Modifié le 17 janv. 2018 à 19:47
Comment se calcule la plus value en cas de vente à 200000€

Il n'y aurait pas de plus-value sur la moitié du bien reçue de votre beau père car son prix de revient sera supérieur à son prix de cession.

Par contre il y aurait une plus value sur la part du bien reçue de votre mère.

Plis value = prix de cession de cette moitié (100.000 €) - prix de revient de la même moitié (90.000 € + frais d'acquisition).

Frais d'acquisition = coût de l'attestation de propriété + coût d'établissement de la déclaration de succession de votre mère (au prorata des droits reçus)
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merci pour votre réponse, mais j'ai encore une question

Je suis bénéficiaire d' assurances vie suite au décès du mari de ma mère pour 1/5 de la totalité des primes
Mais 4 enfants qui sont héritiers de mon beau père ( par testament) reçoivent eux aussi 1/5 chacun de la totalité des assurances vie
je vous joins un tableau de ces assurances vie
Pouvez vous m'indiquer ce que je dois payer comme taxes
et ce que mes 4 enfants auront aussi à payer
Mes enfants doivent -ils déclarer les sommes restantes dans la succession ou faire uniquement la déclaration partielle de succession
Quant à moi je ne fais pas partie de la succession de beau père dois je faire uniquement la déclaration partielle n°2705 A SD
souscription primes avant les 70ans capital versé
10/12/91 90 015€ 111 658€
19/09/95 45 665€ 53 021€
11/10/96 1 525€ 2 892€

Merci d'avance
Cordialement
MFT
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