Le droit d'auteur d'une invention en université
pirateruedelouvois
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pirateroutedelouvois -
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Bonjour,
Je suis étudiant ingénieur mécanique et conception. Dans le cadre de mes études j'ai inventé un objet qui me donne une certaine avance sur la concurrence. Dans le cadre d'une des matière dispensé dans l'université, j'ai pu travail sur cette objet. C'est donc moi qui est apporté le projet à l'université et j'ai été le seul a travaillé dessus. Je suis actuellement en stage et je viens d’apprendre que l'université, sans mon accord, travaille sur mon objet. J'ai déjà déposé une enveloppe soleau à l'issu du projet dans l'université.
Quelles sont les droits des deux parties : université et étudiant dans ce cas là ? A qui appartient l'invention dans le cas ou ces deux parties ont été réunies à un moment ?
Merci,
Je suis étudiant ingénieur mécanique et conception. Dans le cadre de mes études j'ai inventé un objet qui me donne une certaine avance sur la concurrence. Dans le cadre d'une des matière dispensé dans l'université, j'ai pu travail sur cette objet. C'est donc moi qui est apporté le projet à l'université et j'ai été le seul a travaillé dessus. Je suis actuellement en stage et je viens d’apprendre que l'université, sans mon accord, travaille sur mon objet. J'ai déjà déposé une enveloppe soleau à l'issu du projet dans l'université.
Quelles sont les droits des deux parties : université et étudiant dans ce cas là ? A qui appartient l'invention dans le cas ou ces deux parties ont été réunies à un moment ?
Merci,