Mi temps thérapeutique
Rambal1963
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rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 - 1 déc. 2017 à 15:19
rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 - 1 déc. 2017 à 15:19
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rosieres1
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1 déc. 2017 à 07:54
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Comment et que dois je faire pour me retourner contre mon employeur?.
En cas de travail à temps partiel thérapeutique votre employeur doit vous régler le salaire correspondant au travail effectué et la sécu paie le complément.
A quel régime de sécurité sociale êtes vous affilié?
Cordialement
En cas de travail à temps partiel thérapeutique votre employeur doit vous régler le salaire correspondant au travail effectué et la sécu paie le complément.
A quel régime de sécurité sociale êtes vous affilié?
Cordialement
Rambal1963
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1 décembre 2017
1 déc. 2017 à 09:31
1 déc. 2017 à 09:31
Bonjour,
Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse.
Je suis affilié au régime de la sécurité sociale.
Pour résumer, mon employeur subroge a mon salaire en me payant intégralement et se fait rembourser par la secu et la mutuelle.
Mais voilà, pour mon 2 MMT Commencé le 25 septembre, mon employeur reçoit un mois et demi plus tard un courrier de la mutuelle qui l'informe qu'elle a mis une carence de 60 jours.
Du coup elle me demande de rembourser la somme non prise en charge, en prélevant sur mon salaire.
Sauf que, moi, je n'ai jamais été informé que mon MTT ne serait pas pris en compte.
Comment contester cette décision?
Vous remerciant
Cordialement
Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse.
Je suis affilié au régime de la sécurité sociale.
Pour résumer, mon employeur subroge a mon salaire en me payant intégralement et se fait rembourser par la secu et la mutuelle.
Mais voilà, pour mon 2 MMT Commencé le 25 septembre, mon employeur reçoit un mois et demi plus tard un courrier de la mutuelle qui l'informe qu'elle a mis une carence de 60 jours.
Du coup elle me demande de rembourser la somme non prise en charge, en prélevant sur mon salaire.
Sauf que, moi, je n'ai jamais été informé que mon MTT ne serait pas pris en compte.
Comment contester cette décision?
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rosieres1
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10 juin 2022
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1 déc. 2017 à 10:00
1 déc. 2017 à 10:00
Alors il semble s'agir d'un contrat de travail à temps partiel et non pas de mi temps thérapeutique.
Bénéficiez vous d'une pension d'invalidité?Avez vous des prescriptions d' arrêt de travail?
Bénéficiez vous d'une pension d'invalidité?Avez vous des prescriptions d' arrêt de travail?
Rambal1963
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1 décembre 2017
1 déc. 2017 à 13:56
1 déc. 2017 à 13:56
Bonjour,
Je suis en contrat de travail à plein temps en CDI
Je suis en mi temps thérapeutique depuis le 25 septembre.
Je n'ai pas de pension d'invalidité.
Ma question est de savoir si mon employeur a le droit de faire des retenues sur salaire, sachant qu'il ne m'a pas averti du fait que mon MTT n'est pas pris en charge par la prévoyance.
Cordialement
Je suis en contrat de travail à plein temps en CDI
Je suis en mi temps thérapeutique depuis le 25 septembre.
Je n'ai pas de pension d'invalidité.
Ma question est de savoir si mon employeur a le droit de faire des retenues sur salaire, sachant qu'il ne m'a pas averti du fait que mon MTT n'est pas pris en charge par la prévoyance.
Cordialement
rosieres1
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10 juin 2022
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1 déc. 2017 à 15:19
1 déc. 2017 à 15:19
Lorsque le principe de la reprise à mi temps thérapeutique est accepté par le médecin conseil c'est la sécu qui complète le salaire. Je ne vois pas donc pas pourquoi la Prévoyance interviendrait. Mais vous pouvez peut être nous en dire davantage