Mi temps thérapeutique

Rambal1963 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 30 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 1 décembre 2017 - 30 nov. 2017 à 16:55
rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 - 1 déc. 2017 à 15:19
Bonjour,
J'ai été en mi temps thérapeutique pendant 9 mois jusqu'au 30 juin 2017, date de départ à la retraite de mon médecin traitant
Le temps de choisir un autre médecin, j'ai repris le travail jusqu'au 24 septembre 2017,puis j'ai entamé un 2 arrêt en mi temps thérapeutique à partir du 25 septembre.
Mon employeur, qui a subrogé à mon arrêt pendant tout mon 1 MTT, ma informé le 15 nov, soit plus d'un mois et demi plus tard que la mutuelle a fixé une carence de 60 jours pour le 2MTT. Du coup ils ont charcuté mon salaire et me réclame le remboursement du trop perçu. S'il m'avait averti avant, j'aurais sursis à mon MTT, puisque je fais face à des difficultés financières.
Comment et que dois je faire pour me retourner contre mon employeur?.
Par ailleurs, à titre d'information, je suis en ALD à cause du diabète. Mon MTT est une conséquence d'un malaise vaggal avec sensation d'evanouissement à l'effort.
Vous remerciant par avance.
Cordialement

3 réponses

rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 144
1 déc. 2017 à 07:54
Comment et que dois je faire pour me retourner contre mon employeur?.
En cas de travail à temps partiel thérapeutique votre employeur doit vous régler le salaire correspondant au travail effectué et la sécu paie le complément.
A quel régime de sécurité sociale êtes vous affilié?
Cordialement
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Rambal1963 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 30 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 1 décembre 2017
1 déc. 2017 à 09:31
Bonjour,
Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse.
Je suis affilié au régime de la sécurité sociale.
Pour résumer, mon employeur subroge a mon salaire en me payant intégralement et se fait rembourser par la secu et la mutuelle.
Mais voilà, pour mon 2 MMT Commencé le 25 septembre, mon employeur reçoit un mois et demi plus tard un courrier de la mutuelle qui l'informe qu'elle a mis une carence de 60 jours.
Du coup elle me demande de rembourser la somme non prise en charge, en prélevant sur mon salaire.
Sauf que, moi, je n'ai jamais été informé que mon MTT ne serait pas pris en compte.
Comment contester cette décision?
Vous remerciant
Cordialement
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rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 144
1 déc. 2017 à 10:00
Alors il semble s'agir d'un contrat de travail à temps partiel et non pas de mi temps thérapeutique.
Bénéficiez vous d'une pension d'invalidité?Avez vous des prescriptions d' arrêt de travail?
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Rambal1963 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 30 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 1 décembre 2017
1 déc. 2017 à 13:56
Bonjour,
Je suis en contrat de travail à plein temps en CDI
Je suis en mi temps thérapeutique depuis le 25 septembre.
Je n'ai pas de pension d'invalidité.
Ma question est de savoir si mon employeur a le droit de faire des retenues sur salaire, sachant qu'il ne m'a pas averti du fait que mon MTT n'est pas pris en charge par la prévoyance.
Cordialement
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rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 144
1 déc. 2017 à 15:19
Lorsque le principe de la reprise à mi temps thérapeutique est accepté par le médecin conseil c'est la sécu qui complète le salaire. Je ne vois pas donc pas pourquoi la Prévoyance interviendrait. Mais vous pouvez peut être nous en dire davantage
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