Recalcule de mon droit de RSA suite à la mise en vente d'un bien
Lola
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zico -
zico -
Bonjour,
Je viens vous trouvez car, j'ai une petite question concernant mon rsa et la maison que je viens de mettre en vente.
Je suis propriétaire d'une maison en indivision avec ma soeur depuis presque 10 ans. Suite à de nombreuse mauvaise surprise concernant cette maison que nous avons mit en location jusqu'en Mai 2017. Je suis bénéficiaire du rsa depuis le mois d'Avril 2017. Au début je touchais 245 € et en juillet/aout/septembre, je touchais 472€. Mais, en octobre 2017 j'ai eus la mauvaise surprise que je devais de l'argent à la caf car j'ai eus un trop perçu car pendant les 3 mois précédents, ils ne m'avaient pas compter le revenu foncier.
Lorsque j'ai contacter le conseil départementale, ils m'ont informé que je s'était normalement vu que j'avais une maison secondaire destiné à la location. Je leur ai expliquer que je ne compter pas la relouer car trop de soucis avec elle. Et que si je voulais récupéré mon rsa normalement, je devais mettre la maison en vente et envoyer le mandat de vente à la caf.
Nous avons décidé de la mettre en vente avec ma soeur depuis le milieu du mois. J'ai donc envoyer le mandat avec une lettre expliquant la situation et que je demande une révision de mon dossier.
Hier, une dame de la Caf m'as appeler pour me demander la taxe d'habitation (que je ne possède pas vu que mon locataire la payée) et du coup, elle m'as demander la taxe foncière de 2016 et 2017. Le truc, c'est que je n'ai pas vraiment compris comment va être calculer mon rsa à partir de cette taxe et si je vais récupéré la totalité du rsa ou pas.
Donc si une personne pourrait m'aiguiller ?
Merci d'avance et bonne soirée.
Je viens vous trouvez car, j'ai une petite question concernant mon rsa et la maison que je viens de mettre en vente.
Je suis propriétaire d'une maison en indivision avec ma soeur depuis presque 10 ans. Suite à de nombreuse mauvaise surprise concernant cette maison que nous avons mit en location jusqu'en Mai 2017. Je suis bénéficiaire du rsa depuis le mois d'Avril 2017. Au début je touchais 245 € et en juillet/aout/septembre, je touchais 472€. Mais, en octobre 2017 j'ai eus la mauvaise surprise que je devais de l'argent à la caf car j'ai eus un trop perçu car pendant les 3 mois précédents, ils ne m'avaient pas compter le revenu foncier.
Lorsque j'ai contacter le conseil départementale, ils m'ont informé que je s'était normalement vu que j'avais une maison secondaire destiné à la location. Je leur ai expliquer que je ne compter pas la relouer car trop de soucis avec elle. Et que si je voulais récupéré mon rsa normalement, je devais mettre la maison en vente et envoyer le mandat de vente à la caf.
Nous avons décidé de la mettre en vente avec ma soeur depuis le milieu du mois. J'ai donc envoyer le mandat avec une lettre expliquant la situation et que je demande une révision de mon dossier.
Hier, une dame de la Caf m'as appeler pour me demander la taxe d'habitation (que je ne possède pas vu que mon locataire la payée) et du coup, elle m'as demander la taxe foncière de 2016 et 2017. Le truc, c'est que je n'ai pas vraiment compris comment va être calculer mon rsa à partir de cette taxe et si je vais récupéré la totalité du rsa ou pas.
Donc si une personne pourrait m'aiguiller ?
Merci d'avance et bonne soirée.
A voir également:
- Rsa et vente en ligne
- Passer le bsr en ligne - Guide
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Numero d'acces en ligne ✓ - Forum Impôts
- Lettre pour renoncer au rsa - Forum CAF
- Formate de bara achat en ligne ✓ - Forum Consommation
2 réponses
Bonjour,
si vous vendez un bien, vous allez récupérer des fonds donc il est normal que votre RSA soit recalculé selon la façon dont vous allez placer cet argent.
si vous vendez un bien, vous allez récupérer des fonds donc il est normal que votre RSA soit recalculé selon la façon dont vous allez placer cet argent.
Bonjour
Il y a une chose , que je ne comprend pas ,
pourquoi la CAF vous demande la taxe foncière alors que vous l'avez déjà fournie car , quand on fait sa première demande de RSA la CAF demande les justificatifs de revenu , le contrat de location et une copie de la taxe foncière (recto verso)
le taxe foncière ( ou votre participation au payement de la taxe foncière) étant déduite du loyer brut que vous déclarez ( ou votre part de loyer) ils doivent aussi enlever les charges propriétaires , assurance et éventuellement frais de syndic.Si ça n'a pas été fait la CAF vous doit de l'argent sur les 245 €.
après la vente : voir la réponse de Doris33.
Il y a une chose , que je ne comprend pas ,
pourquoi la CAF vous demande la taxe foncière alors que vous l'avez déjà fournie car , quand on fait sa première demande de RSA la CAF demande les justificatifs de revenu , le contrat de location et une copie de la taxe foncière (recto verso)
le taxe foncière ( ou votre participation au payement de la taxe foncière) étant déduite du loyer brut que vous déclarez ( ou votre part de loyer) ils doivent aussi enlever les charges propriétaires , assurance et éventuellement frais de syndic.Si ça n'a pas été fait la CAF vous doit de l'argent sur les 245 €.
après la vente : voir la réponse de Doris33.
Enfaite, la Caf ne m'as jamais demander la taxe foncière comme les papiers de la location du logement. J'ai fait la demande de RSA, juste le mois avant le décès de mon dernier locataire... Donc est ce que c'est pour cela ? Je ne sais pas.
Ils m'ont demander ma taxe sur le revenus mais, c'est tout. Rien d'autre.
Ils m'ont demander ma taxe sur le revenus mais, c'est tout. Rien d'autre.
bonjour
Vous ne donnez pas assez de détails , et je ne peut pas répondre a la place de la CAFsur ses intentions.
Pour moi ( mais ce n'est que mon avis) l'argent de la vente n'est pas un revenu ( même exceptionnel) mais un patrimoine si vous ne le dépensez pas.
Si vous placez cet argent sur un livret il suffira de déclarer les intérêts , mais uniquement les intérêts dans la déclaration trimestrielle ( au mois de janvier , quand vous les touchez)
La CAF peut faire une enquête de niveau de vie et si le niveau de vie indique des dépenses supérieures au RSA , la CAF va en tenir compte .
Vous ne donnez pas assez de détails , et je ne peut pas répondre a la place de la CAFsur ses intentions.
Pour moi ( mais ce n'est que mon avis) l'argent de la vente n'est pas un revenu ( même exceptionnel) mais un patrimoine si vous ne le dépensez pas.
Si vous placez cet argent sur un livret il suffira de déclarer les intérêts , mais uniquement les intérêts dans la déclaration trimestrielle ( au mois de janvier , quand vous les touchez)
La CAF peut faire une enquête de niveau de vie et si le niveau de vie indique des dépenses supérieures au RSA , la CAF va en tenir compte .
Ah !!! ... peut être ils se sont basés sur votre déclaration d’impôts ou sur ce que les impôts retiennent . j'aimerais bien savoir.
Ils vous retirent : 470-245 = 225€
Pour mon information car je pense que la CAF "abuse" dans ce cas aussi et retire plus qu'elle ne devrait . mais ce n'est pour l'instant qu'une supposition et c'est peut être un nouveau lièvre à soulever .
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Ils vous retirent : 470-245 = 225€
Pour mon information car je pense que la CAF "abuse" dans ce cas aussi et retire plus qu'elle ne devrait . mais ce n'est pour l'instant qu'une supposition et c'est peut être un nouveau lièvre à soulever .
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pour le moment la maison est seulement mise en vente mais, mon agent immobilier est plutôt très positif la concernant. Mais, je savais qu'avec sa vente, il y aurait une diminution du rsa. Ce qui est tout à fait normal ^^