Travaux dans copro multiple avec 1 seul toit

maudmaud45 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 14 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2017 - 14 nov. 2017 à 12:37
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 14 nov. 2017 à 12:43
Bonjour,

Il y a des travaux a prévoir dans ma copro dans les caves

C'est une ancienne maison de maitre (un seul toit) divisée ainsi

2 entrées la cage d'escalier du 16 (3 propriétaires avec caves) et celle du 14 (2 propriétaires avec caves) + un magasin qui prend tout le rez de chaussée et n'a pas de cave

Le découpage des appartements faits que certains logements ont des fondations sur le 16 mais une entrée par le 14 etc

Quelle regle s'applique pour payer les frais si on doit renover les caves du 16 par exemple ?

Est ce qu'on prend les 1000e de la copro totale (car fondations de l'immeuble tout comme un pb de toiture...)
est ce qu'on considére uniquement que les payants sont ceux qui ont des caves dans cette partie du batiment au prorata des 1000e de ses lots?
Est ce qu'on paye au prorata des propriétaires des caves (dans mon cas, j'ai une cave, mon voisin une autre et il y a une cave commune(donc 1/3 pour chacun des 3 propriétaire du 16)

Merci beaucoup pour votre aide, mon notaire nous a refusé son aide et je ne sais plus vers qui me tourner...

Cordialement

maudmaud45
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1 réponse

Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 567
Modifié le 14 nov. 2017 à 12:44
bonjour
Les règles sont obligatoirement celles qui sont écrites dans votre règlement de copropriété - le relire !
Tout ce qui n'est pas en charge spécifique explicitement est en charge générales aux millièmes généraux

PS normal que le notaire vous refuse de l'aide - il est notaire pas syndic !
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