Code nouvelle caledonie
Francoise
-
4 nov. 2017 à 10:33
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 15 nov. 2017 à 08:34
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 15 nov. 2017 à 08:34
A voir également:
- Code nouvelle caledonie
- Livre code de la route pdf gratuit - Guide
- Code du travail 2024 pdf - Guide
- Article 673 du code civil haie - Guide
- Nouvelle loi sur le mariage en france - Guide
- Mur mitoyen code civil - Guide
3 réponses
Josh Randall
Messages postés
26568
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
2 janvier 2025
8 258
6 nov. 2017 à 02:23
6 nov. 2017 à 02:23
Bonjour
je pense qu'il serait préférable de poser la question à la préfecture du lieu de résidence de ta fille.
Je n'ai rien trouvé dans les textes réglementaires qui précise quoi que ce soit
je pense qu'il serait préférable de poser la question à la préfecture du lieu de résidence de ta fille.
Je n'ai rien trouvé dans les textes réglementaires qui précise quoi que ce soit
Bonjour,
Merci pour votre réponse, nous avons déjà demandé à la préfecture qui n'a pas vraiment de réponse directe, qui apparemment ne connait pas le problème, qui nous laisse entendre que ce n'est pas "valable". (pourtant sur le document de Nouvelle Calédonie en entête est bien notée : République Française.....)
Merci pour votre réponse, nous avons déjà demandé à la préfecture qui n'a pas vraiment de réponse directe, qui apparemment ne connait pas le problème, qui nous laisse entendre que ce n'est pas "valable". (pourtant sur le document de Nouvelle Calédonie en entête est bien notée : République Française.....)
Josh Randall
Messages postés
26568
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
2 janvier 2025
8 258
15 nov. 2017 à 08:34
15 nov. 2017 à 08:34
En effet la nouvelle-Calédonie fait partie du territoire français mais a un fonctionnement aussi particulier. Donc difficile de trouver un équivalent pour ce qui est du code.
Voir éventuellement dans une auto-école de Nouvelle-Calédonie si l'inverse est vrai.
Voir éventuellement dans une auto-école de Nouvelle-Calédonie si l'inverse est vrai.