Reglement CE en passage DUP
tico130
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tico130 Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour,
Nous venons de passez en DUP « nouvelle version » depuis la dernière élection de mai dernier.
Nous avions un règlement « générique » pour la CE, adoptée pour une durée indéterminée, pas de règlement pour les DP ou le CHCT.
- Ce règlement s’applique t’il encore ?
- Le règlement pour la partie CHCT, que nous comptons mètre en place, doit il faire l’objet d’un règlement distinct, ou doit t’il être intégrer dans un règlement global de la DUP ?
Cordialement
CD
Nous venons de passez en DUP « nouvelle version » depuis la dernière élection de mai dernier.
Nous avions un règlement « générique » pour la CE, adoptée pour une durée indéterminée, pas de règlement pour les DP ou le CHCT.
- Ce règlement s’applique t’il encore ?
- Le règlement pour la partie CHCT, que nous comptons mètre en place, doit il faire l’objet d’un règlement distinct, ou doit t’il être intégrer dans un règlement global de la DUP ?
Cordialement
CD
A voir également:
- Reglement CE en passage DUP
- Reglement national d'urbanisme - Guide
- Peut-on refuser de signer un règlement intérieur - Guide
- Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
- Droit de passage - Forum Voisinage
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La législation juridique et financière évolue en permanence...