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Reglement CE en passage DUP

tico130 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 11 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2017 - 11 sept. 2017 à 16:57
tico130 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 11 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2017 - 11 sept. 2017 à 17:07
Bonjour,

Nous venons de passez en DUP « nouvelle version » depuis la dernière élection de mai dernier.

Nous avions un règlement « générique » pour la CE, adoptée pour une durée indéterminée, pas de règlement pour les DP ou le CHCT.

- Ce règlement s’applique t’il encore ?
- Le règlement pour la partie CHCT, que nous comptons mètre en place, doit il faire l’objet d’un règlement distinct, ou doit t’il être intégrer dans un règlement global de la DUP ?

Cordialement
CD

1 réponse

Réponse 1 / 1
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 566
Modifié le 11 sept. 2017 à 17:10
LE DUP, Document Unique de Prévention ...masculin
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tico130 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 11 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2017
11 sept. 2017 à 17:07
?????
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