Reglement CE en passage DUP

Bonjour,

Nous venons de passez en DUP « nouvelle version » depuis la dernière élection de mai dernier.

Nous avions un règlement « générique » pour la CE, adoptée pour une durée indéterminée, pas de règlement pour les DP ou le CHCT.

- Ce règlement s’applique t’il encore ?
- Le règlement pour la partie CHCT, que nous comptons mètre en place, doit il faire l’objet d’un règlement distinct, ou doit t’il être intégrer dans un règlement global de la DUP ?

Cordialement
CD