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3 réponses
Bonjour,
Si peu ? Il faut qu'il y ait un mort pour recevoir un avertissement !?!
Cela a des conséquences financières sur les contrats d'assurance et de cotisations. Des accidents répétés pourraient même vous valoir un licenciement.
Il n'y a eu qu'une seule sanction : le retrait de le prime notifié par courrier. Et, encore ce n'est même pas certain qu'il s'agisse d'une sanction puisque cela est contractuel. Il pourrait donc vous sanctionner...
CB
Si peu ? Il faut qu'il y ait un mort pour recevoir un avertissement !?!
Cela a des conséquences financières sur les contrats d'assurance et de cotisations. Des accidents répétés pourraient même vous valoir un licenciement.
Il n'y a eu qu'une seule sanction : le retrait de le prime notifié par courrier. Et, encore ce n'est même pas certain qu'il s'agisse d'une sanction puisque cela est contractuel. Il pourrait donc vous sanctionner...
CB
La législation juridique et financière évolue en permanence...