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3 réponses
Bonjour,
Si peu ? Il faut qu'il y ait un mort pour recevoir un avertissement !?!
Cela a des conséquences financières sur les contrats d'assurance et de cotisations. Des accidents répétés pourraient même vous valoir un licenciement.
Il n'y a eu qu'une seule sanction : le retrait de le prime notifié par courrier. Et, encore ce n'est même pas certain qu'il s'agisse d'une sanction puisque cela est contractuel. Il pourrait donc vous sanctionner...
CB
Si peu ? Il faut qu'il y ait un mort pour recevoir un avertissement !?!
Cela a des conséquences financières sur les contrats d'assurance et de cotisations. Des accidents répétés pourraient même vous valoir un licenciement.
Il n'y a eu qu'une seule sanction : le retrait de le prime notifié par courrier. Et, encore ce n'est même pas certain qu'il s'agisse d'une sanction puisque cela est contractuel. Il pourrait donc vous sanctionner...
CB