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Sable

lulu59 - 5 août 2017 à 12:00
BmV Messages postés 90531 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 - 5 août 2017 à 15:41
Bonjour,
J'ai une magasin de bricolage comme voisin
Il on installé des stocks de sable au niveau de ma haie et je me retrouve avec du sable chez moi
que puis je faire?

2 réponses

Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 90531 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 18 045
5 août 2017 à 15:41
En cas de nécessité, il est même envisageable de porter plainte pour détérioration du bien d'autrui, occupation de propriété privée sans titre ou autre ....
0
Réponse 2 / 2
Marley
5 août 2017 à 12:08
Le garder, il vous appartient.
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