Régularisation d'une maison sans pc
Paolobeatrice
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Sur mon terrain, j'ai fais construire une maison neuve avec pc (11ans) et au fond du jardin, mon mari a construit il y a à peu près 8 ans, une petite maison de 45 m2 pour notre fille.
Nous voudrions régulariser cette petite maison mais si nous allons à la mairie nous avons peur que celle-ci nous ordonne de détruire.
Qui peux me dire qu'elle risque nous prenons à la déclarer ?
Sur mon terrain, j'ai fais construire une maison neuve avec pc (11ans) et au fond du jardin, mon mari a construit il y a à peu près 8 ans, une petite maison de 45 m2 pour notre fille.
Nous voudrions régulariser cette petite maison mais si nous allons à la mairie nous avons peur que celle-ci nous ordonne de détruire.
Qui peux me dire qu'elle risque nous prenons à la déclarer ?
3 réponses
Bonjour
Voir dans un premier temps la réglementation en vigueur dans la commune et voir quelles sont notamment les règles de constructibilité et d'implantation de la construction.
Faites-vous aider par le CAUE de votre département. C'est une prestation gratuite.
Cordialement
Voir dans un premier temps la réglementation en vigueur dans la commune et voir quelles sont notamment les règles de constructibilité et d'implantation de la construction.
Faites-vous aider par le CAUE de votre département. C'est une prestation gratuite.
Cordialement
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
La maison est construite dans un angle du jardin (en pointe) accolé à la clôture de chaque côté.
Aucun vis à vis, aucune gêne pour les voisins.
En sachant que nous avons le tout à l'égout depuis deux ans.
Merci
Merci pour votre réponse.
La maison est construite dans un angle du jardin (en pointe) accolé à la clôture de chaque côté.
Aucun vis à vis, aucune gêne pour les voisins.
En sachant que nous avons le tout à l'égout depuis deux ans.
Merci
Aucun vis à vis, aucune gêne pour les voisins.
Cela n'entre pas en ligne de compte. Soit cela respecte les règles du PLU de la commune, soit cela ne les respecte pas.
C'est pourquoi je te dis de voir avec le CAUE pour qu'il puisse vous aider à voir si toutes les règles du PLU sont respectées. Et je parle des règles en vigueur à ce jour. Pas de celles d'il y a 11 ans...
Vous verrez si le projet de régularisation est possible à ce moment-là
La législation juridique et financière évolue en permanence...